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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 février 2009 portant approbation du règlement de l'Assemblée des Français de l'étranger)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 février 2009 portant approbation du règlement de l'Assemblée des Français de l'étranger)


Le règlement de l'Assemblée des Français de l'étranger annexé au présent arrêté est approuvé.