Article 28 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 mars 2009 relatif aux concours d'admission sur titres en deuxième et troisième année de l'Ecole navale et aux concours d'admission sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 janvier 2002
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. Annexe, Sct. I. - Autorisation à concourir, Sct. II. - Organisation générale du concours
, Sct. III. - Epreuves d'admissibilité
, Sct. IV. - Epreuves d'admission
, Sct. V. - Classement des candidats
, Sct. VI. - Dispositions diverses
- Arrêté du 17 janvier 2002
Art. 1, Art. Annexe, Sct. I. - Autorisation à concourir, Art. 2, Art. 3, Sct. II. - Organisation générale des concours
, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. III. - Epreuves d'admissibilité
, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. IV. - Epreuves d'admission
, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. V. - Classement des candidats
, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Sct. VI. - Dispositions diverses
, Art. 25, Art. 26, Art. 27