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Article D4152-10 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la défense)

Article D4152-10 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la défense)

La direction de l'enseignement militaire supérieur comprend :

1° Le centre des hautes études militaires ;

2° Le collège interarmées de défense ;

3° La division de la recherche et de la documentation.

Son organisation est fixée par arrêté du ministre de la défense.