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Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 5 février 2009 relatif aux attributions, à la composition et au fonctionnement du comité directeur de l'océanographie militaire et du comité scientifique de l'océanographie militaire)

Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 5 février 2009 relatif aux attributions, à la composition et au fonctionnement du comité directeur de l'océanographie militaire et du comité scientifique de l'océanographie militaire)


Le comité directeur de l'océanographie militaire est chargé de :
1° Coordonner les activités de recherche, de développement et d'utilisation opérationnelle dans le domaine HOM défini à l'article 1er du présent arrêté ;
2° Favoriser la coopération avec les organismes concernés extérieurs au ministère de la défense ;
3° Recommander les contributions en personnel et en moyens à prévoir par les différents services et directions du ministère de la défense ou les organismes placés sous sa tutelle.
Il peut proposer la création de toute nouvelle structure qu'il juge utile. Il tient le chef d'état-major des armées, le délégué général pour l'armement, le secrétaire général pour l'administration et le chef d'état-major de la marine informés de ses activités.