Le conseil scientifique de la division de la recherche et de la documentation assiste le directeur de l'enseignement militaire supérieur dans l'exercice de ses attributions dans le domaine de la recherche. A ce titre, il est chargé :
1° De proposer au conseil de l'enseignement militaire supérieur, pour décision, des axes de recherches à encourager, compte tenu des besoins des organismes du ministère de la défense et de la gendarmerie nationale et des études menées par ailleurs ;
2° De se prononcer sur la qualité scientifique des études et travaux qui lui sont transmis ;
3° De participer au processus de recrutement selon les modalités définies dans l'article 12 ;
4° D'attribuer des prix et récompenses.