Article 9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 4 mars 2009 fixant la composition, les attributions et les modalités de fonctionnement des conseils de l'enseignement militaire supérieur)
Article 9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 4 mars 2009 fixant la composition, les attributions et les modalités de fonctionnement des conseils de l'enseignement militaire supérieur)
Le secrétariat du conseil est assuré par le bureau « prospective, plans, pilotage » de la direction de l'enseignement militaire supérieur.