Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 février 2009 modifiant l'arrêté du 9 février 1981 relatif à l'application du décret n° 56-585 du 12 juin 1956 à certaines écoles et jurys de concours ou d'examens dépendant du ministère de la défense)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 février 1981
Art. Tableau 1