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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
05/03/2009
au
12/07/2015
(Arrêté du 20 février 2009 relatif au classement des variétés de vigne de raisin de cuve)
Données brutes
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
05/03/2009
au
12/07/2015
(Arrêté du 20 février 2009 relatif au classement des variétés de vigne de raisin de cuve)
L'arrêté du 1er février 2005relatif au classement des variétés de raisins de cuve est abrogé.