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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 février 2009 relatif au classement des variétés de vigne de raisin de cuve)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 février 2009 relatif au classement des variétés de vigne de raisin de cuve)


Le classement des variétés de raisins de cuve comprend toutes les variétés appartenant à l'espèce Vitis vinifera L., ainsi que les croisements interspécifiques comportant Vitis vinifera L. parmi ses géniteurs, destinées à la production de raisin en vue de la vinification, que cette destination concerne tout ou partie de la production.