Articles

Article Annexe 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale)

Article Annexe 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale)

LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS "PRÉLÈVEMENTS D'ORGANES"


Liste 1 : forfaits facturables par l'établissement siège du prélèvement d'organes



PO1

Prélèvements du ou des reins et/ou du foie.

PO2

Prélèvements du ou des reins, du foie, du cœur, du pancréas, du ou des poumons et ou de l'intestin, ou prélèvement d'au moins 7 organes.

PO3

Autres prélèvements d'organes.

PO4

Prélèvements d'organes sur cœur arrêté.



Liste 2 : forfaits facturables par l'établissement dont dépend le chirurgien préleveur



PO5

Prélèvement de rein(s).

PO6

Prélèvement du foie.

PO7

Prélèvement de poumon(s).

PO8

Prélèvement de cœur ou du bloc cœur poumon .

PO9

Prélèvement de pancréas.