Arbres de Noël
§ 1. Les arbres de Noël sont autorisés dans certaines manifestations de courte durée.
§ 2. Ces arbres ne peuvent être illuminés que dans les conditions prévues à l'article EL 23. Les guirlandes électriques doivent répondre aux dispositions de la norme NF EN 60598-2-20.
§ 3. Les bougies sont interdites ainsi que l'emploi de toute flamme nue. L'arbre doit être placé à distance raisonnable de toute source de chaleur.
§ 4. Les objets de décoration doivent être en matériaux de catégorie M 4.
Le pied de l'arbre doit être dégagé de tout objet combustible.
Une neige artificielle ou un givrage peuvent être utilisés à condition qu'ils ne risquent pas de propager rapidement la flamme.
§ 5. Des moyens d'extinction, en rapport avec la taille de l'arbre, doivent être prévus à proximité.