Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 février 2009 déterminant le champ géographique de l'expérimentation d'une nouvelle organisation des épreuves des séries générales et technologiques du baccalauréat et pris pour l'application du décret n° 2008-524 du 3 juin 2008 revalorisant les montants des indemnités versées à certains personnels de l'éducation nationale mobilisés par l'expérimentation d'une nouvelle organisation des épreuves des séries générales et technologiques du baccalauréat)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 juin 2008
Art. 1, Art. 2