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Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d'orientation)

Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d'orientation)

Le directeur des lycées et collèges est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.