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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°54-668 du 11 juin 1954 INSCRIPTION MARITIME)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°54-668 du 11 juin 1954 INSCRIPTION MARITIME)

Le décret du 10 décembre 1938 portant application du décret-loi du 17 juin 1938 est abrogé et remplacé par les dispositions du présent décret.