Les arrêtés figurant à l'annexe du présent arrêté sont abrogés.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 juillet 1990Art. 22, Sct. Chapitre Ier : Définitions., Art. 1, Sct. Chapitre II : Dispositions générales., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Chapitre III : Recensement, identification et circulation des porcs., Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Chapitre IV : Vaccination contre la maladie d'Aujeszky., Art. 17, Sct. Chapitre V : Surveillance épidémiologique., Art. 18, Sct. Chapitre VI : Suspicion de maladie d'Aujeszky., Art. 19, Sct. Chapitre VII : Confirmation de maladie d'Aujeszky., Art. 20, Sct. Chapitre VIII : Pénalités., Art. 21, Sct. Annexes, Sct. Liste des départements ayant pris des mesures de lutte contre la maladie d'aujeszky, par arrêté ministériel, en application de l'article 4 de l'arrêté interministériel du 15 février 1984., Art. Annexe I, Sct. Déclaration annuelle d'activité liée à la détention de porcs, Sct. Arrêté interministériel du 6 juillet 1990 relatif à l'organisation de la lutte contre la maladie d'Aujeszky sur l'ensemble du territoire national., Art. Annexe IV, Sct. Maladie d'Aujeszky, Sct. Document sanitaire d'accompagnement des porcins (Arrêté interministériel du 6 juillet 1990)., Art. Annexe A, Art. Annexe B
- Arrêté du 11 février 1991Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
- Arrêté du 11 mars 1994Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexes, Art. Annexe
- Arrêté du 11 mars 1994Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexes, Art. Annexe
- Arrêté du 3 mai 1994Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexes, Sct. Plan d'échantillonnage., Art. Annexe
- Arrêté du 20 juin 1996Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Sct. Annexes, Sct. Document sanitaire d'accompagnement des porcs d'élevage, Sct. (document à conserver deux ans au moins avec les bordereaux de livraison correspondants)., Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Sct. Attestation de contrôle à l'égard de la maladie d'Aujeszky., Art. Annexe IV, Sct. Protocoles de contrôle., Art. Annexe V
- Arrêté du 14 mai 2004Art. 1, Art. 2, Art. 23, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales., Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre II : Passage d'une prophylaxie médico-sanitaire à une prophylaxie sanitaire., Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Chapitre III : Mesures applicables dans les exploitations infectées, Sct. Section 1 : Définitions., Art. 13, Art. 14, Sct. Section 2 : Mesures générales d'assainissement dans les exploitations infectées., Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Sct. Section 3 : Assainissement des exploitations infectées., Art. 19, Art. 20, Art. 21, Sct. Chapitre IV : Levée des mesures applicables dans les exploitations infectées., Art. 22