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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 5 février 2009 relatif à la production de photographies d'identité dans le cadre de la délivrance du passeport)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 5 février 2009 relatif à la production de photographies d'identité dans le cadre de la délivrance du passeport)


Les photographies d'identité produites à l'appui d'une demande de passeport doivent répondre aux caractéristiques définies par l'annexe jointe au présent arrêté.
Ces caractéristiques portent sur :
― le format et la qualité de la photographie ;
― le fond, le contraste et la luminosité ;
― les détails du portrait.