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Article Annexe VI AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules)

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LISTE DES SOURCES D'ÉNERGIE

SOURCES D'ÉNERGIE

ABRÉVIATIONS

Essence.
ES

Gazole.
GO

Gaz de pétrole liquéfié GPL (mélange spécial de butane et de propane, à l'exception des butane et propane commerciaux) utilisé en tant que carburant exclusif.
GP

Bicarburation essence - GPL.
EG

Gazogène (*).
GA

Gaz naturel.
GN

Bicarburation essence-gaz naturel.
EN

Autres hydrocarbures gazeux comprimés.
GZ

Electricité.
EL

Mélange gazogène-gazole (*).
GG

Mélange gazogène-essence (*).
GE

Pétrole lampant.
PL

Electricité-essence.
EE

Electricité-gazole.
GL

Air comprimé.
AC

Hydrogène.
H2

Electricité-monocarburation GPL.
PE

Electricité-gaz naturel.
NE

Superéthanol.
FE

Bicarburation superéthanol - GPL.
FG

Bicarburation superéthanol - gaz naturel.
FN

Electricité - superéthanol.
FL


(*) L'emploi de gazogène n'est autorisé que sous réserve de l'obtention d'une dérogation accordée conjointement par le directeur général des douanes et droits indirects et par le directeur des matières premières et des hydrocarbures au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie.