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Article Annexe V AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules)

Article Annexe V AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules)




LISTE DES GENRES ET CARROSSERIES




A. - Genres et carrosseries en vigueur

I. - Véhicules affectés au transport de personnes





GENRES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories CE

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Motocyclettes légères (*).

MTL

L 3e

Motocyclettes sans side-car (solo).

SOLO





L 4e

Motocyclettes avec side-car adjoint.

SOLO-SIDE-CAR





L 4e

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).

SIDE-CAR

Motocyclettes autres que motocyclettes légères, dont la puissance maximale nette CE n'excède pas 25 kW et dont la puissance maximale nette CE/poids en ordre de marche n'excède pas 0,16 kW/kg (*).

MTT1

L 3e

Mêmes carrosseries que pour MTL.



Autres motocyclettes (*).

MTT2

L 3e

Mêmes carrosseries que pour MTL.



Tricycles à moteur (*).

TM

L 5e

Tricycles dont le poids à vide n'excède pas 550 kg et dont la puissance maximale nette CE n'excède pas 15 kW affectés au transport de personnes.

TMP1







Autres tricycles affectés au transport de personnes.

TMP2

Quadricycles à moteur.

QM

L 6e

Quadricycles légers à moteur.

QLEM





L 7e

Quadricycles lourds à moteur affectés au transport de personnes (*).

QLOMP

Cyclomoteurs à trois roues.

CYCL

L 2e

Cyclomoteurs carrossés à trois roues (voiturettes).

VTTE

Cyclomoteurs à deux roues ou cyclomoteurs non carrossés à trois roues.

CL

L 1e

Cyclomoteurs à deux roues.

SOLO

SOLO-SIDE-CAR

SIDE-CAR





L 2e

Cyclomoteurs non carrossés à trois roues.

CLTRP

Voitures particulières.

VP

M1

Conduite intérieure (*).

Cabriolet (*).

Break (*).

Commerciale.

Handicapés.

Divers (non spécifiée).

CI

CABR

BREAK

CIALE

HANDICAP

NON SPEC

Transports en commun de personnes.

TCP

M2

ou

Autobus.

BUS





M3

Autocar.

Handicapés.

Divers (non spécifiée).

CAR

HANDICAP

NON SPEC

(*) Catégorie de véhicules pouvant être immatriculés avec un usage véhicule en transit temporaire .




II. - Véhicules affectés au transport de marchandises





GENRES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories CE

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Tricycles à moteur (11).

TM

L 5e

Tricycles de poids à vide 550 kg et puissance maximale nette CE 15 kw affectés au transport de marchandises.

TMM1







Autres tricycles affectés au transport de marchandises.

TMM2

Quadricycles à moteur.

QM

L 7e

Quadricycles lourds à moteur affectés au transport de marchandises.

QLOMM

Cyclomoteurs à trois roues.

CYCL

L 2e

Cyclomoteurs carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises.

CYCLM



CL



Cyclomoteurs non carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises.

CLTRM

Tracteurs routiers (6).

TRR

N1, N2 ou N3

Forestier (2).

Pour remorques.

Pour semi-remorques.

Divers (non spécifiée).

FOREST

PR REM

PR SREM

NON SPEC

Camionnettes (véhicules d'un poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 3 500 kg autres que les tracteurs routiers).

CTTE

N1

Bennes amovibles.

BEN AMO







Bennes dont le déchargement est effectué mécaniquement par le fond à l'aide d'un convoyeur à raclettes, d'une vis sans fin, etc.

BENNE







Bennes basculantes de chantier et de travaux publics.

BENNE







Bennes céréalières.

BEN CERE







Bétaillère.

BETAIL







Casiers.

CASIERS







Citerne à produits alimentaires (3).

CIT ALIM







Citerne à produit alimentaire à température dirigée.

CIT ALTD







Citerne pour aliments du bétail (3).

CIT BETA







Citerne à produits chimiques.

CIT CHIM







Citerne à gaz liquéfiés.

CIT GAZ







Citerne à hydrocarbures légers.

CARB LEG







Citerne à hydrocarbures lourds.

CARB LRD







Citerne à vidange.

CIT VID







Citerne à eau.

CIT EAU







Citerne à produits pulvérulents ou granulaires (3).

CIT PULV







Fourgon bâché avec parois rigides.

BACHE







Fourgon avec parois et toit rigides.

FOURGON







Fourgon à température dirigée.

FG TD







Fourgonnette dérivée de VP.

DERIV VP







Bétonnière.

BETON







Plateau.

PLATEAU







Porte-bateau (x).

PTE BAT







Porte-fers.

PTE FER







Porte-voitures.

PTE VOIT







Savoyardes (4).

SAVOYARD







Carrosserie à parois latérales souples coulissantes.

PLSC







Divers (non spécifiée).

NON SPEC







Châssis-cabine (7).

CHAS-CAB

Camions (véhicules d'un poids total autorisé en charge excédant 3 500 kg autres que les tracteurs routiers).

CAM

N2 ou N3

Mêmes carrosseries que pour les camionnettes

+









Porte-engins.

PTE ENG







Porte-conteneurs ou caisses mobiles ou amovibles.

PTE CONT

Semi-remorques avant-train.

SRAT

O1, O2, O3 ou O4

Mêmes carrosseries que pour les CAM.



Semi-remorques routières.

SREM



Mêmes carrosseries que pour les CAM +









Avant-train routier.

AV TRAIN







Arrière-train routier.

AR TRAIN







Arrière-train forestier.

AR FORES







Forestier.

FOREST







Triqueballe.

TB

Remorques routières.

REM



Mêmes carrosseries que pour les SREM.



Semi-remorques pour transports combinés.

SRTC



Mêmes carrosseries que pour les SREM.



Remorques pour transports combinés.

RETC



Mêmes carrosseries que pour les REM.





III. - Véhicules spécialisés non affectés au transport de marchandises





GENRES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories CE

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Véhicules automoteur spécialisés.

VASP

M1

Ambulance (pour personne couchée).

AMBULAN





N1, N2 ou N3

Atelier.

ATELIER





N1, N2 ou N3

Bazar forain.

BAZ FOR





N1, N2 ou N3

Bennes à ordures ménagères.

BOM





M1

Caravane (*).

CARAVANE





N1, N2 ou N3

Chariot porteur (5).

CHAR POR





N1, N2 ou N3

Dépannage.

DEPANNAG





N1, N2 ou N3

Fourgon blindé.

FG BLIND





M1

Fourgon funéraire.

FG FUNER





N1, N2 ou N3

Grue.

GRUE





M1

Handicapés.

HANDICAP





N1, N2 ou N3

Incendie.

INCENDIE





N1, N2 ou N3

Magasin.

MAGASIN





N1, N2 ou N3

Sanitaire.

SANITAIR





N1, N2 ou N3

Travaux publics et industriels.

TRAVAUX





N1, N2 ou N3

Voirie.

VOIRIE





N1, N2 ou N3

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

Semi-remorques spécialisées.

SRSP

O1, O2, O3 ou O4

Mêmes carrosseries que pour les véhicules automoteurs spécialisés sauf ambulance et chariot porteur.



Remorques spécialisées.

RESP

O1, O2, O3 ou O4

Mêmes carrosseries que pour les semi-remorques spécialisés.



(*) Catégories de véhicules pouvant être immatriculés avec un usage véhicule en transit temporaire .

(2) Tracteurs ne répondant pas à la définition du tracteur agricole visée à l'article R. 311-1 du code de la route.

(3) Le transport de ces produits ou matériaux doit, pour certains, être couvert par une carte jaune (matières dangereuses).

(4) Comme pour les plateaux, le poids à vide de ces véhicules ne comprendra pas le poids des ridelles amovibles, des rehausses et de la bâche.

(5) Engins spéciaux de la catégorie A, prévus par l'article 9 de l'arrêté du 20 novembre 1969.

(6) Bien que classés dans le groupe véhicules affectés au transport de marchandises , les conditions de circulation des tracteurs routiers sont déterminées par le genre des semi-remorques qui leur sont attelées.

(7) Cette mention est strictement réservée aux véhicules destinés à l'exportation.




IV. - Véhicules agricoles





GENRES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories CE

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Tracteurs agricoles.

TRA

T1, T2, T3 ou T4

Agricole.

Forestier.

Divers (non spécifiée).

AGRICOLE

FOREST

NON SPEC

Remorques agricoles.

REA

R1, R2, R3 ou R4

Mêmes carrosseries que pour les remorques routières.



Semi-remorques agricoles.

SREA

S1 ou S2

Mêmes carrosseries que pour les semi-remorques routières.



Machines agricoles automotrices.

MAGA

/

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

Machines et instruments remorqués.

MIAR

/

Divers (non spécifiée).

NON SPEC




B. - Genres et carrosseries anciennes





ABRÉVIATIONS DES APPELLATIONS ANCIENNES

ABRÉVIATIONS DES APPELLATIONS EN VIGUEUR

Genre

Carrosserie

Genre

Carrosserie

MTL 1

MTL 2

MTL 3



MTL





SOLO

SIDE-CAR



SOLO

SIDE-CAR

MTTE



MTT1

MTT2





SOLO

SIDE-CAR



SOLO

SIDE-CAR

TQM

TRICYCLE

TM

TM P1

TM P2

CYCL

TQM

VTTE

QUADRI

QM

QLEM

QLOM P

VTSU

Divers

CTTE

BEN AMO

BENNE

BEN CERE

BETAIL

CASIERS

BETON

VTST

Divers citernes

CTTE ou CAM

CIT ALIM

CIT ALTD

CIT BETA

CIT CHIM

CIT GAZ

CARB LEG

CARB LRD

CIT VID

CIT EAU

CIT PULV

VTST

Divers

CTTE CAM

FOURGON

FG TD

DERIV VP

VTSU

Travaux et divers

VASP

ATELIER

BAZ FOR

BOM

CARAVANE

CHAR POR

DEPANNAG

FG FUNER

GRUE

HANDICAP

INCENDIE

MAGASIN

SANITAIR

TRAVAUX

VOIERIE

NON SPEC



Pour les motocyclettes d'un type réceptionné avant le 1er juillet 1996 et immatriculées selon l'ancienne nomenclature avec le genre MTTE :

Il peut y avoir rectification du certificat d'immatriculation pour y indiquer le nouveau genre MTT1 si elles peuvent être identifiées comme appartenant à ce genre.

En l'absence de rectification de la carte grise, elles sont assimilées à des motocyclettes de genre MTT2 selon la nouvelle nomenclature.