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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 février 2009 relatif aux champs professionnels prévus à l'article D. 333-2 du code de l'éducation)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 février 2009 relatif aux champs professionnels prévus à l'article D. 333-2 du code de l'éducation)


La liste des champs professionnels prévus à l'article D. 333-2 figure en annexe I du présent arrêté.