Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 février 2009 relatif aux champs professionnels prévus à l'article D. 333-2 du code de l'éducation)
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 février 2009 relatif aux champs professionnels prévus à l'article D. 333-2 du code de l'éducation)
La liste des champs professionnels prévus à l'article D. 333-2 figure en annexe I du présent arrêté.