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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 décembre 2008 fixant le taux de la vacation horaire de base des sapeurs-pompiers volontaires)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 décembre 2008 fixant le taux de la vacation horaire de base des sapeurs-pompiers volontaires)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 juin 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 2 bis, Art. 3