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Article D337-33 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de l'éducation)

Article D337-33 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de l'éducation)

L'examen comporte cinq unités obligatoires. A chaque unité constitutive du diplôme correspond une épreuve.


Les conditions de dispense de l'épreuve obligatoire d'éducation physique et sportive sont fixées par le ministre chargé de l'éducation.