Article 16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 mai 2000 fixant les conditions d'admission à l'Ecole nationale supérieure des arts et métiers)
Article 16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 mai 2000 fixant les conditions d'admission à l'Ecole nationale supérieure des arts et métiers)
L'arrêté du 30 novembre 1998 fixant les conditions d'admission à l'ENSAM est abrogé.