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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 décembre 2008 complétant l'arrêté du 1er février 2008 relatif au diplôme national supérieur professionnel de musicien et fixant les conditions d'habilitation des établissements d'enseignement supérieur à délivrer ce diplôme)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 décembre 2008 complétant l'arrêté du 1er février 2008 relatif au diplôme national supérieur professionnel de musicien et fixant les conditions d'habilitation des établissements d'enseignement supérieur à délivrer ce diplôme)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er février 2008
Art. Annexe