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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-73 du 20 janvier 2009 abrogeant diverses dispositions relatives à la formation avant titularisation et à la formation d'adaptation à l'emploi)

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°88-237 du 14 mars 1988
Art. 6

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°88-237 du 14 mars 1988

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°88-237 du 14 mars 1988
Art. 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°88-237 du 14 mars 1988
Art. 4

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°88-237 du 14 mars 1988
Art. 5

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°88-237 du 14 mars 1988
Art. 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°88-237 du 14 mars 1988
Art. 7