Article 17 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 janvier 2009 relatif aux concours d'admission à l'Ecole militaire de la flotte au titre du corps des officiers spécialisés de la marine)
Article 17 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 janvier 2009 relatif aux concours d'admission à l'Ecole militaire de la flotte au titre du corps des officiers spécialisés de la marine)
L'arrêté du 10 janvier 2002 modifié relatif aux concours d'admission à l'Ecole militaire de la flotte au titre du corps des officiers spécialisés de la marine est abrogé.