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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 24 février 2003 portant création de la spécialité « activités physiques pour tous » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 24 février 2003 portant création de la spécialité « activités physiques pour tous » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 février 2003
Art. Annexe V