Article Annexe IV AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 février 2003 portant création de la spécialité « activités physiques pour tous » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)
Article Annexe IV AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 février 2003 portant création de la spécialité « activités physiques pour tous » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)
L'annexe est publiée au Bulletin officiel du ministère des sports - non reproduite.