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Article Annexe V AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2009 au 03/04/2015 (Arrêté du 21 décembre 2007 relatif aux modalités d'établissement des redevances pour pollution de l'eau et pour modernisation des réseaux de collecte)

DÉTERMINATION DU NIVEAU FORFAITAIRE
DE POLLUTION THÉORIQUE PRODUITE

Le tableau n° 2 suivant indique pour chaque activité polluante d'un établissement, identifiée par un code d'activité, la définition de la grandeur caractérisant l'activité. Pour chaque élément constitutif de la pollution, la pollution théorique produite est égale au produit du nombre d'unités de la grandeur caractérisant l'activité par le niveau forfaitaire de pollution produite par unité de cette même grandeur. Elle est, selon les cas, exprimée par mois ou directement par année.
Les valeurs des niveaux forfaitaires de pollution théorique produite par unité de grandeur caractérisant l'activité sont exprimées :
- en kilogrammes pour les matières en suspension, la demande chimique en oxygène, la demande biochimique en oxygène, l'azote réduit, l'azote oxydé, le phosphore total, les composés halogénés adsorbables sur charbon actif et pour les métox ;
- en kiloéquitox pour la toxicité aiguë ;
- en siemens / cm × m ³ pour les sels dissous ;
- en mégathermie pour la chaleur.
Pour déterminer la quantité de pollution rejetée mensuellement ou annuellement, les grandeurs caractéristiques mentionnées dans le tableau suivant sont définies et calculées comme suit :
- lorsque la grandeur caractérisant l'activité est le nombre d'emplois , celui-ci est égal au nombre d'emplois de l'activité concernée au dernier jour de chaque mois. Le nombre d'emplois est obtenu en ajoutant au nombre de personnes directement affectées aux unités de production le nombre de personnes des services généraux de l'établissement travaillant dans l'établissement pour l'activité polluante considérée, comme les équipes de dépannage et d'entretien, les services techniques divers, les services administratifs, les services de gestion des stocks, l'encadrement, y compris les intérimaires, les stagiaires et les personnels des entreprises sous-traitantes lorsque ces dernières contribuent à l'activité considérée. Lorsque les personnes des services généraux de l'établissement sont rattachées à plusieurs activités faisant l'objet de grandeurs caractéristiques distinctes, les emplois correspondants sont répartis proportionnellement aux nombres d'emplois affectés à chaque unité de production. Le personnel en longue maladie et, d'une façon générale, les emplois non sédentaires ainsi que le personnel d'entreprises extérieures présents pour des fonctions ne contribuant pas à l'activité de l'établissement à l'origine de la pollution ne sont pas comptabilisés.
En l'absence d'activité polluante de l'établissement au cours d'un mois donné, la grandeur caractéristique "nombre d'emplois" est considérée comme nulle. Le cas échéant, elle est pondérée en fonction du nombre de semaines de fermeture au cours d'un même mois ;
- lorsque la grandeur caractérisant l'activité est "le fil", "le disque, "le châssis", "la débiteuse à disque" ou "le polissoir", celle-ci est égale au nombre d'appareils présents dans l'établissement.

TABLEAU N° 2
Détermination du niveau forfaitaire de pollution théorique produite

CODE d'activité	LIBELLÉ de l'activité polluante	UNITÉ de la grandeur caractérisant l'activité	NIVEAU FORFAITAIRE DE POLLUTION THÉORIQUE PRODUITE PAR UNITÉ de grandeur caractérisant l'activité (exprimé en kg ; kéq ; siemens / cm x m ³ ou Mth)
CODE d'activité	LIBELLÉ de l'activité polluante	UNITÉ de la grandeur caractérisant l'activité	DBO5	DCO	MES	MI	SELS solubles	NR	NO	P	AOX	METOX	CHALEUR	OBSERVATIONS
	PISCICULTURE
A800	Pisciculture d'eau douce	Tonne d'aliments achetés pendant l'année.			65-2. ED-			490 / ED-		87, 5 / ED-				ED est l'énergie digestive de l'aliment utilisé, exprimée en mégajoules. Le résultat du calcul donnant l'assiette annuelle.
	INDUSTRIE ÉNERGÉTIQUE
	CENTRALE NUCLÉAIRE
	Production d'électricité :
B100	- en circuit ouvert	GWh électrique produit (en net).											1,7	A calculer par mois.
B110	- en circuit ouvert	Emploi.	0,91	2,13	3,04			0,21		0,06				Activité complémentaire à B100. A calculer par mois.
B120	en circuit fermé	GWh électrique produit (en net).											0,045	A calculer par mois.
B130	en circuit fermé	Emploi.	0,91	2,13	3,04			0,21		0,06				Activité complémentaire à B120. A calculer par mois.
	CENTRALE À FLAMMES
	FONCTIONNEMENT AU FIOUL
B200	Production d'électricité	GWh électrique produit (en net).											1,1	A calculer par mois.
B210	Production d'électricité	Emploi.	0,91	2,13	3,04			0,21		0,06				Activité complémentaire à B200. A calculer par mois.
	FONCTIONNEMENT AU CHARBON
B300	Production d'électricité	Tonne de charbon consommé.			0,33									A calculer par mois.
B310	Production d'électricité	GWh électrique produit (en net).											1,1	Activité complémentaire à B300. A calculer par mois.
B320	Production d'électricité	Emploi.	0,91	2,13	3,04			0,21		0,06				Activité complémentaire à B300 ; A calculer par mois.
	INDUSTRIE DU PÉTROLE
B060	Raffinage de pétrole, fabrication de carburants et autres produits dérivés du pétrole, exclusion faite de la pétrochimie	Tonne de pétrole traité.	0,031	0,151	0,034	0,040	0,002	0,007				0,001		A calculer par mois.
	INDUSTRIE EXTRACTIVE
	COKERIES (y compris sidérurgiques)
C110	Cokeries procédant à l'extinction du coke avec ses eaux ammoniacales	Tonne de coke produit.	0,69	1,15	0,3	0,007								A calculer par mois.
C120	Autres cokeries procédant à l'extinction du coke par voie humide	Tonne de coke produit.	1,5	3	0,3	0,03		1,1	0,004		0,003	0,037		A calculer par mois.
	LAVAGE, CRIBLAGE, PRÉPARATION DE SUBSTANCES MINÉRALES AVEC UTILISATION D'EAU
	ALLUVIONS
C211	Extraction d'alluvions	Tonne de matériaux lavés, criblés ou préparés.			3, 5									A calculer par mois.
	AUTRES SUBSTANCES MINÉRALES
C231	Extraction d'autres substances minérales	Tonne de matériaux lavés, criblés ou préparés.			15									A calculer par mois.
	SALINES
C500	Saline	Emploi.	0,92	2,17	3,04			0,21		0,06				A calculer par mois.
C510	Saline	Tonne de sel produit.					0,32							Activité complémentaire à C500. A calculer par mois.
	TRAVAIL DES MATÉRIAUX AVEC UTILISATION D'EAU (Granit, marbre, etc.)
C241	Sciage par fil ou disque	Fil ou disque.			13 200									Résultat par année.
C251	Sciage par châssis classique	Châssis classique.			66 000									Résultat par année.
C253	Sciage par châssis diamanté (1 à 3 lames)	Châssis diamanté (1 à 3 lames).			13 200									Résultat par année.
C255	Sciage par châssis diamanté (30 à 40 lames)	Châssis diamanté (30 à 40 lames).			198 000									Résultat par année.
C261	Débitage	Débiteuse à disque.			6 160									Résultat par année.
C271	Polissage automatique	Polissoir automatique.			3 300									Résultat par année.
C281	Polissage manuel	Polissoir à grenouillère et à chants.			1 320									Résultat par année.
	SIDÉRURGIE, MÉTALLURGIE, CONSTRUCTION MÉCANIQUE
	HAUTS FOURNEAUX ET CUBILOTS DE FONDERIE
D010	Hauts fourneaux et cubilots de fonderie avec lavage des gaz	Tonne de fonte ou d'acier produit.	0,2	1,6	6,3							3		A calculer par mois.
D030	Utilisation de sables de fonderie	Tonne de sable acheté dans l'année.	0,4	3										Résultat par année.
	TRAITEMENT DU MINERAI DE FER
D120	Installation de concassage et d'agglomération du minerai de fer, avec dépoussiérage à sec	Tonne d'aggloméré produit.	0,03	0,06	0,14									A calculer par mois.
	ACIÉRIE
D210	Aciérie sans lavage de gaz	Tonne d'acier produit.	0,005	0,045	0,32									A calculer par mois.
D220	Aciérie avec lavage des gaz	Tonne d'acier produit.	0,04	0,15	1,7									A calculer par mois.
	LAMINAGE, TRÉFILAGE, ÉTIRAGE, DÉCAPAGE
	Laminage à chaud :
D311	- première chauffe	Tonne de lingots chauffés.	0,02	0,32	0,2									A calculer par mois.
D312	- deuxième chauffe	Tonne de demi-produit enfourné.	0,3	4, 8	3									A calculer par mois.
D330	Laminage à froid, tréfilage, étirage, grosse forge et emboutissage.	Tonne d'acier entrant en fabrication.	0,1	1,6	0,2									A calculer par mois.
D331	Utilisation d'huiles solubles ou émulsionnables	Tonne de concentré d'huile soluble ou émulsionnable achetée dans l'année.	150	1 300										Activité complémentaire à D330. Résultat par année.
D332	Usinage à partir de concentrés halogénés	Tonne de composés halogénés achetés dans l'année, exprimés en équivalent chlore.									1 000			Activité complémentaire à D330. Résultat par année.
D341	Décapage de l'acier	Tonne d'acier décapé.	0,012	0,12	8,5	0,15								A calculer par mois.
D360	Décapage de peinture	Tonne de solvants halogénés achetés dans l'année, exprimés en équivalent chlore.									160			Résultat par année.
D361	Décapage de peinture	Tonne de décapants halogénés et alcalins achetés dans l'année.										90		Résultat par année.
D362	Décapage chimique de peinture	Mètre carré de surface décapée.	0,15	0,9	0,53	0,004								Activité complémentaire aux activités D360 et D361. A calculer par mois.
D370	Dégraissage par solvants halogénés	Tonne de solvants halogénés achetés dans l'année, exprimés en équivalent chlore.									205			Résultat par année.
D371	Dégraissage lessiviel	Mètre carré de surface dégraissée.	0,013	0,085	0,006	0,002								Ne s'applique pas au dégraissage avant traitement électrolytique.
	TRAITEMENT DE SURFACE
D400	Traitement et revêtement des métaux et des matières plastiques ; Emaillage à haute température	Emploi.	2,5	16,67	10			0,14		0,04				A compléter, selon les cas, par les activités ci-après et dans les conditions suivantes : - en cas d'utilisation uniquement de chaînes à cadres, le barème s'applique en l'état ; - en cas d'utilisation de chaînes à cadres et de chaînes à tonneaux ou utilisation au panier, le barème est appliqué avec un coefficient 2 ; - en cas d'utilisation uniquement de chaînes à tonneaux ou utilisation au panier, le barème est appliqué avec un coefficient 3. A calculer par mois.
D401	Cataphorèse	Tonne de chrome acheté dans l'année.										1 000		Activité complémentaire à D400. Résultat par année.
D402	Cataphorèse	Tonne de plomb acheté dans l'année.										2 500		Activité complémentaire à D400. Résultat par année.
	Utilisation du nickel :
D411	- nickel électrolytique	Tonne de nickel acheté dans l'année.				1,25						950		La grandeur est le tonnage acheté (métal et sels exprimés en métal), déduction faite des bains neufs introduits pour augmenter la capacité de production. Activités complémentaires à D400. Résultats par année.
D413	- nickel chimique	Tonne de nickel acheté dans l'année.				12,5						2 250
D414	- phosphatation nickel	Tonne de nickel acheté dans l'année.										2 750		Résultat par année.
	Utilisation du cuivre :
D421	- cuivre électrolytique	Tonne de cuivre acheté dans l'année.				450						450		La grandeur est le tonnage acheté (métal et sels exprimés en métal), déduction faite des bains neufs introduits pour augmenter la capacité de production. Activités complémentaires à D401. Résultats par année.
D422	- cuivre chimique	Tonne de cuivre acheté dans l'année.				4 500						800
	Utilisation du zinc :
D430	- utilisation du zinc (tous usages)	Tonne de zinc acheté dans l'année.				5						160		La grandeur est le tonnage acheté (métal et sels exprimés en métal), déduction faite des bains neufs introduits pour augmenter la capacité de production. Activités complémentaires à D400. Résultats par année.
D431	- utilisation du zinc pour la galvanisation à chaud	Tonne de zinc acheté dans l'année.										60
D432	- phosphatation au zinc	Tonne de zinc acheté dans l'année.										325
D440	Utilisation du cadmium	Tonne de cadmium acheté dans l'année.				140						4 250		La grandeur est le tonnage acheté (métal et sels exprimés en métal), déduction faite des bains neufs introduits pour augmenter la capacité de production. Activité complémentaire à D400. Résultat par année.
	Utilisation du chrome :
D451	- tous usages (revêtement et traitement, sauf chrome dur)	Tonne de chrome acheté dans l'année.				1 000						200		La grandeur est le tonnage acheté (métal et sels exprimés en métal), déduction faite des bains neufs introduits pour augmenter la capacité de production. Résultats par année.
D452	- chrome dur	Tonne de chrome acheté dans l'année.				800						160
	Utilisation de cyanure :
D461	- cyanure tous usages (revêtement et traitement), sauf cyanuration et cémentation des métaux	Tonne de cyanure acheté dans l'année.				200								La grandeur est le tonnage acheté (exprimé en NaCN), déduction faite des bains neufs introduits pour augmenter la capacité de production. Résultats par année.
D462	- cyanuration et cémentation des métaux	Tonne de cyanure acheté dans l'année.				6,75
D470	Utilisation de fluorures et d'acide fluorhydrique	Tonne de fluorure acheté dans l'année.				90								La grandeur est le tonnage acheté de fluor et d'acide fluorhydrique (exprimé en acide fluorhydrique). Résultat par année.
D471	Utilisation de réactifs contenant du phosphore	Tonne de phosphore acheté dans l'année.								500				La grandeur est le tonnage acheté de réactifs contenant du phosphore (exprimé en P). Résultat par année.
D472	Traitement thermique	Tonne de KNO3 acheté dans l'année.							138					Résultat par année.
D473	Traitement thermique	Tonne de NaNO2 acheté dans l'année.							200					Résultat par année.
D474	Utilisation d'acide nitrique	Tonne de HNO3 pur acheté dans l'année.							220					Résultat par année.
	Décapage :
D480	- du cuivre et du laiton	Tonne de zinc décapé.										0,45		Le laiton est considéré comme contenant 60 % de cuivre, sauf justification contraire. A calculer par mois.
D481	- du cuivre et du laiton	Tonne de cuivre décapé.				4,5						0,67		A calculer par mois.
D482	- de l'aluminium	Tonne d'aluminium décapé.				0,25								A calculer par mois.
D483	- de l'acier inoxydable	Tonne d'acier inoxydable traité.				0,05						0,82		A calculer par mois.
D485	Gravure de circuits imprimés	Tonne de cuivre soumis à la gravure.				900						4 000		A calculer par mois.
D486	Stripage étain-plomb sur circuits imprimés	Tonne de plomb acheté dans l'année.										1 500		Résultat par année.
	PRODUCTION D'ALUMINE
D510	Production d'alumine à partir de la bauxite	Tonne d'alumine anhydre produite.			90	1,27								A calculer par mois.
D520	Traitement de l'alumine sans production d'aluminium	Emploi.	0,83	1,67	11			0,14		0,04				A calculer par mois.
	MÉTALLURGIE DU PLOMB ET DU ZINC
D600	Métallurgie du plomb et du zinc avec fabrication d'acide sulfurique	Emploi.	0,29	1,33	26	0,50		0,14	0,42	0,04	0,07	5,2		A calculer par mois.
	Fabrication de piles, accumulateurs, batteries :
D610	- utilisation du mercure	Tonne de mercure acheté dans l'année.										1 750		Résultat par année.
D611	- utilisation de plomb	Tonne de plomb acheté dans l'année.										70		Résultat par année.
D612	- utilisation de zinc	Tonne de zinc acheté dans l'année.										55		Résultat par année.
	MÉTALLURGIE DU CUIVRE
D710	Première transformation du cuivre et des alliages	Emploi.	0,58	2,5	3			0,14		0,04				A calculer par mois.
D711	Utilisation du cuivre et alliage dans le cadre du code D710	Tonne de cuivre ou d'alliage.				0,32								Activité complémentaire à D710. A calculer par mois.
D712	Utilisation du cuivre et alliage dans le cadre du code D710	Tonne de cuivre mis en œ uvre.										3		Activité complémentaire à D710. A calculer par mois.
D713	Utilisation du cuivre et alliage dans le cadre du code D710	Tonne de zinc mis en œ uvre.										5,8		Activité complémentaire à D710. A calculer par mois.
D714	Utilisation du cuivre et alliage dans le cadre du code D710	Tonne de plomb mis en œ uvre.										300		Activité complémentaire à D710 A calculer par mois.
D715	Tréfilage du cuivre et des alliages	Tonne de cuivre tréfilé.										0,26		Activité complémentaire à D710. A calculer par mois.
	ACTIVITÉS MÉCANIQUES
D800	Mécanique générale, chaudronnerie (fabrication, réparation de matériels de tous types : automobiles, machines, outillage, etc.)	Emploi.	0,58	2,5	3			0,14	0,02	0,04		0,28		A calculer par mois.
D810	Utilisation d'huiles solubles ou émulsionnables	Tonne de concentré d'huile soluble ou émulsionnable achetée dans l'année.	300	2 600										Activité complémentaire à D800. Résultat par année.
D 811	Usinage à partir de concentrés halogénés	Tonne de composés halogénés achetés dans l'année, exprimés en équivalent chlore.									1 000			Activité complémentaire à D800. Résultat par année.
D820	Vibro-abrasion	Tonne d'additifs et d'abrasifs achetés par année.				96								Activité complémentaire à D400,D800 et D900. Résultat par année.
D900	Autres activités mécaniques non visées ci-avant	Emploi.	0,29	1,33	2			0,14		0,04				A calculer par mois.
D910	Utilisation d'huiles solubles ou émulsionnables	Tonne de concentré d'huile soluble ou émulsionnable achetée dans l'année.	300	2 600										Activité complémentaire à D900. Résultat par année.
D911	Usinage à partir de concentrés halogénés	Tonne de composés halogénés achetés dans l'année, exprimés en équivalent chlore.									1 000			Activité complémentaire à D900. Résultat par année.
	VERRE, CHAUX ET CIMENT, MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION, TRAVAUX PUBLICS, BÂTIMENT
	INDUSTRIE DU VERRE
E010	Fabrication de fibres de verre	Emploi.	5,83	38,33	5			0,14		0,04	0,09			A calculer par mois.
E020	Gravure, taille et argenture de produits de verre	Tonne de produits finis.		10	30									A calculer par mois.
E030	Travail optique du verre	Emploi.	1,08	3,75	10			0,14		0,04				A calculer par mois.
E041	Fabrication des glaces	Mètre carré de surface polie.	0,001	0,015	0,031									A calculer par mois.
E050	Activités du verre non visées aux codes E010 à E041	Emploi.	0,08	0,33	2			0,14		0,04	0,009	0,46		A calculer par mois.
E051	Fabrication de verre émaillé	Mètre carré de surface de verre émaillé.										0,004		A calculer par mois.
	INDUSTRIE DE LA CÉRAMIQUE
	Fabrication de céramique :
E110	- à partir de barbotine par moulage de pâte obtenue par filtres-presses	Tonne de produits finis.	0,1	1	21						0,003			Ne sont pas comprises dans les activités de la céramique : les briqueteries, les tuileries, les fabrications de poterie et de tuyaux en terre cuite, ainsi que la fabrication de carreaux en terre cuite. A calculer par mois.
E120	- par utilisation directe de la barbotine, à l'exclusion du procédé par atomisation	Tonne de produits finis.	0,1	0,4	56
E130	- par procédés n'utilisant pas de barbotine ou utilisant de la barbotine soit passée aux filtres-presses avec recyclage des eaux des filtres-presses, soit atomisée	Tonne de produits finis.	0,03	0,2	2							0,06
	INDUSTRIE DE LA CHAUX ET DES CIMENTS
E200	Fabrication de chaux et de ciments	Nombre de lavage de mélangeurs.	15	175	96									A calculer par mois.
	MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS
E500	Préparation, fabrication, transformation, traitement, pose de matériaux ou d'éléments de construction pour le bâtiment, les travaux publics ou le génie civil	Emploi.	0,83	1,67	2			0,14		0,04				A calculer par mois.
E510	Centrale de fabrication de béton permanente ou temporaire	Mètre cube de béton produit.			14									A calculer par mois.
	INDUSTRIE CHIMIQUE
F010	Activité correspondant à la fabrication d'anhydride sulfureux et dérivés, de silicates et d'anhydride silicique ; Fabrication de solvants chlorés, de matières plastiques et d'élastomères à l'exception de celle de polyéthylène sous pression ; Fabrication d'ingrédients et d'additifs pour carburation et lubrification, de noirs de carbone ; Fabrication d'explosifs autres que ceux d'amorçage ; Préparation d'eau de Javel ; Fabrication d'ammoniac et dérivés ; Fabrication d'engrais	Emploi.	11,8	177	30	10		0,07		0,07		0,00		A calculer par mois.
F021	Fabrication d'ammoniac, d'acide nitrique et d'ammonitrates associés	Tonne de produits fabriqués.						1,19						Activité complémentaire au code F010. A calculer par mois.
F023	Fabrication d'engrais complexe ternaire	Tonne d'engrais fabriqués.						0,3		0,4				Activité complémentaire au code F010. A calculer par mois.
F031	Fabrication d'acide phosphorique pour production d'engrais phosphatés	Tonne d'acide phosphorique, exprimé en P2O5.								18				Activité complémentaire au code F010. A calculer par mois.
F032	Fabrication de super-phosphate	Tonne de super-phosphate fabriqué.								0,06				Activité complémentaire au code F010. A calculer par mois.
F033	Fabrication d'engrais binaires P.K.	Tonne d'engrais complexe fabriqué.								0,3				Activité complémentaire au code F010. A calculer par mois.
F110	Industrie chimique minérale (1) ; Fabrication de produits minéraux divers (2) ; Fabrication de poudres et explosifs	Emploi.	28,3	77,5	90	10		0,8		0,04				(1) A l'exception de la fabrication d'acide sulfurique à partir de soufre (classé F210), d'anhydride sulfureux et dérivés, de sulfate, d'alumine et d'aluns, de sulfure de carbone, de carbonate de soude, de soude à la chaux, de bicarbonate de soude, de chlorure de calcium, de gaz comprimés liquéfiés, dissous ou solidifiés. (2) A l'exception de la fabrication de pigments minéraux et de compositions à base de ces pigments de silicate et d'anhydrides siliciques. A calculer par mois.
F111	Fabrication de chlore, soude ou potasse par électrolyse	Emploi.	24,8	167,2	90	10		0,14		0,04				A calculer par mois.
F209	Fabrication d'éthylène	Tonne d'éthylène produit.							0,003		0,006	0,004		A calculer par mois.
F210	Etablissements effectuant uniquement des opérations de conditionnement, d'empaquetage, de développement, de découpage ainsi que la fabrication : - d'acide sulfurique à partir du soufre ; - de carbonate de soude ; - de soude à la chaux, de bicarbonate de soude, de chlorure de calcium ; - de gaz comprimés, liquéfiés, dissous ou solidifiés ; - d'ammoniac par catalyse à partir d'hydrogène électrolytique et d'azote provenant d'air liquide (produits purs) ; - de polyéthylène sous pression. Transformation chimique de sels de potasse naturels (engrais et produits industriels). Polyéthylène sous pression	Emploi.	0,71	1,53	2			0,14		0,04				A calculer par mois.
F211	Soudière	Tonne de carbonate de soude fabriqué par le procédé à l'ammoniaque.					2,7	0,06						A calculer par mois.
F410	Fabrication : - de sulfure de carbone ; - de cyanimide calcique, d'urée, d'engrais organiques, de carbures acycliques et leurs dérivés, de carbures et leurs dérivés, de matières colorantes (et produits intermédiaires) ; - de produits chimiques organiques de synthèse à usage pharmaceutique ; - de tous autres produits organiques de synthèse à l'exception d'ingrédients et d'additifs pour carburation et lubrification et de noirs de carbone ; - de tous produits photographiques, de produits de dégraissage, huile soluble, décapants, dérouillants, antirouille, dégrippants, limiteurs et accélérateurs de décapage ; - de produits phytosanitaires et œ nologiques ; - d'essences de parfumerie, d'huiles essentielles, de parfums naturels et d'eau parfumée. Fabrication et distillation de goudrons, production et distillation de benzol.	Emploi.	109,5	297,7	30	10						0,29		A calculer par mois.
F411	Fabrication correspondant à l'activité polluante F410 à l'exclusion de l'urée	Emploi.						8		1,2				Activité complémentaire à F410. A calculer par mois.
F412	Fabrication d'urée à partir d'ammoniac	Tonne d'urée produite.						2						Activité complémentaire à F410. A calculer par mois.
F510	Fabrication d'alcaloïdes, de produits dérivés du bois, d'acide tartrique, d'acide citrique, de produits extraits des algues, de colles et gélatines d'origine animale et industrie chimique des os, de colles de pâtes et liquides à base de matières amylacées.	Emploi.	131,7	319,7	30	10		20		3				A calculer par mois.
F511	Carbonisation du bois, transformation et distillation de produits résineux	Emploi.	131,7	319,7	30	10		0,14		0,04				A calculer par mois.
	LABORATOIRE DE RECHERCHE CHIMIQUE
F610	Fabrication de : - sulfate d'alumine et d'aluns ; - pigments minéraux et leur composition ; - accessoires et pièces de pyrotechnie ; - produits pharmaceutiques et cosmétiques ; - produits abrasifs ; - charbon artificiel et terres actives ; - produits d'entretien (y compris le traitement des cires, des désincrustants et de produits pour l'épuration des eaux) ; - peintures, vernis, mastics, encres d'imprimerie, pigments broyés, couleurs, siccatifs. Préparation de : - bains pour galvanoplastie ; - produits exothermiques pour fonderies.	Emploi.	18,1	41	12			0,5		0,04				A calculer par mois.
F710	Fabrication, réparation et rechapage de pneumatiques et de bandages	Emploi.	0,13	0,25	2			0,14		0,04				A calculer par mois.
F810	Mise en œ uvre de composés halogénés	Tonne de composés halogénés achetés dans l'année, exprimés en équivalent chlore, déduction faite de ceux entrant dans la composition des produits finis.									425			Résultat par année.
	INDUSTRIE DE L'ALCOOL ET DES BOISSONS ALCOOLISÉES
	PRODUCTION D'ALCOOL, DISTILLATION
G011	Distillerie de betteraves ou de mélasses : lavage et transport des betteraves	Hectolitre d'alcool produit.	3	4	81			0,2		0,01				A calculer par mois.
G012	Distillerie de betteraves ou de mélasses : lavage et transport des betteraves avec décantation des eaux boueuses	Hectolitre d'alcool produit.	1,6	2, 2	0,9			0,02						A calculer par mois.
G032	Rejet de vinasses et d'eaux de presse : brutes non concentrées après récupération des saccharomyces	Hectolitre de vinasse et d'eau de presse rejeté.	1	1,3	0,3			0,08		0,02				A calculer par mois.
G035	Distillerie de mélasse : rejet de vinasses brutes non concentrées avec récupération des saccharomyces	Hectolitre de vinasse rejeté.	4	5,5	0,2			0,3						A calculer par mois.
G040	Distillation de marc de raisin	Hectolitre d'alcool produit.	60	140	1,2
G041	Distillation de fruits	Hectolitre d'alcool produit.	47	86	23			1		0,3	0,04			A calculer par mois.
G042	Non-récupération des résidus solides de distillation de fruits	Hectolitre d'alcool produit.	20	28	50			1		0,3				A calculer par mois.
G050	Distillation de lies ou vin de presse	Hectolitre d'alcool produit.	40	120	80			3		1		0,015		A calculer par mois.
G060	Distillation de vins autres que vins de presse et autres distillations	Hectolitre d'alcool produit.	21	31	2			0,4		0,13		0,025		A calculer par mois.
G061	Distillation de vins de table clarifiés ayant subi l'élevage	Hectolitre d'alcool produit.	17	25	0,3			0,2		0,1				A calculer par mois.
	PRODUCTION ET CONDITIONNEMENT DE VINS, LIQUEURS ET SPIRITUEUX
G100	Opérations de réception, égrappage, pressurage et vinification autres que celles concernant les vins d'Alsace, vins de Champagne et vins de méthode champenoise	Hectolitre de vin produit.	0,16	0,26	0,06			0,002						A calculer par mois.
	VINS D'ALSACE, VINS DE CHAMPAGNE ET VINS DE MÉTHODE CHAMPENOISE
G101	Opérations liées au pressurage	Hectolitre de moût produit.	0,35	0,6	0,05			0,004						A calculer par mois.
G102	Opérations de vinification postérieures au pressurage sauf opérations de conditionnement	Hectolitre vinifié.	0,18	0,35	0,04			0,002						A calculer par mois.
G103	Opérations liées au tirage	Hectolitre embouteillé.	0,07	0,15	0,01			0,002						A calculer par mois.
	OPÉRATIONS SPÉCIFIQUES AUX VINS DE CHAMPAGNE ET À LA MÉTHODE CHAMPENOISE
G104	Opérations liées au dégorgement	Hectolitre dégorgé.	0,08	0,2	0,02			0,002						A calculer par mois.
	NÉGOCE ET ÉLEVAGE DES VINS
G121	Négoce et élevage des vins : réception, stockage et expédition en vrac de vins bruts	Hectolitre.	0,014	0,02	0,003									A calculer par mois.
G122	Réception, stockage, élevage, clarification de vins bruts et expédition en vrac de vins terminés	Hectolitre.	0,06	0,1	0,07			0,001						A calculer par mois.
G123	Réception, stockage, élevage, clarification de vins bruts et expédition en bouteilles plastiques ou neuves ou mise en fûts neufs de vins terminés	Hectolitre.	0,23	0,33	0,077			0,001						A calculer par mois.
G124	Réception, stockage, élevage, clarification de vins bruts et expédition en bouteilles ou fûts rendus ou consignés des vins terminés	Hectolitre.	0,24	0,35	0,105			0,003		0,004				A calculer par mois.
G125	Réception et stockage de vins terminés avec embouteillage en bouteilles plastiques ou neuves ou mise en fûts neufs	Hectolitre.	0,17	0,25	0,007			0,002		0,001				A calculer par mois.
G126	Réception et stockage de vins terminés avec embouteillage en bouteilles ou fûts rendus ou consignés	Hectolitre.	0,2	0,29	0,035			0,002		0,003				A calculer par mois.
G130	Production de liqueurs et spiritueux à partir d'alcool, y compris les opérations d'embouteillage	Hectolitre.	0,45	0,685	0,1									A calculer par mois.
G140	Fabrication et conditionnement d'apéritifs à base de vins	Hectolitre.	0,41	0,59	0,08									A calculer par mois.
	INDUSTRIE DE LA BIÈRE
G210	Brasserie	Hectolitre de bière brassée.	0,52	0,9	0,4			0,02		0,005				A calculer par mois.
G220	Cas de la non-récupération des levures de bières	Tonne de levure non récupérée à 12,5 % de matière sèche.	112,5	225	125			10		2				A calculer par mois.
	Etablissement procédant uniquement au stockage et conditionnement de la bière :
G231	- conditionnement en emballage consigné	Hectolitre de bière conditionnée.	0,18	0,31	0,04			0,004		0,005				A calculer par mois.
G232	- conditionnement en emballage perdu	Hectolitre de bière conditionnée.	0,055	0,085	0,02			0,001						A calculer par mois.
G240	- malterie	Tonne de malt produit.	3,5	6	1,9			0,2		0,06				A calculer par mois.
	INDUSTRIE DES BOISSONS NON ALCOOLISÉES
	PRODUCTION DE JUS DE FRUITS ET CIDRE
H010	Réception des fruits, extraction des jus, clarification et stockage	Hectolitre produit.	0,34	0,74	0,3			0,009		0,002				A calculer par mois.
	Réception des jus clarifiés déjà élaborés et conditionnement :
H021	- en récipients à l'état neuf	Hectolitre conditionné.	0,082	0,175	0,01									A calculer par mois.
H022	- en récipients rendus ou consignés	Hectolitre conditionné.	0,09	0,2	0,04					0,003				A calculer par mois.
	PRODUCTION DE JUS DE RAISIN
H110	Opérations de réception de vendange, extraction des moûts et débouchage	Hectolitre produit.	0,03	0,045	0,005			0,009		0,001				A calculer par mois.
H120	Opérations de clarification et de stockage	Hectolitre produit.	0,024	0,045	0,071									A calculer par mois.
H130	Opérations de désulfitation	Hectolitre produit.	0,44	0,82	0,074			0,003						A calculer par mois.
	Opérations de réception des jus clarifiés déjà élaborés et conditionnement :
H141	- en récipients à l'état neuf	Hectolitre produit.	0,1	0,2	0,01			0,001						A calculer par mois.
H142	- en récipients rendus ou consignés	Hectolitre produit.	0,13	0,25	0,04			0,001		0,003				A calculer par mois.
	PRODUCTION DE JUS DE FRUITS À NOYAUX
	Fabrication de jus de fruits à partir de fruits à noyaux et conditionnement :
H211	- en récipients à l'état neuf	Hectolitre produit.	1,8	3,6	0,44			0,022		0,004				A calculer par mois.
H212	- en récipients rendus ou consignés	Hectolitre produit.	1,8	3,6	0,47			0,022		0,007				A calculer par mois.
H221	Fabrication de nectars de fruits et conditionnement	Hectolitre produit.	0,9	1,8	0,22			0,011		0,002				A calculer par mois.
	PRODUCTION DE JUS DE TOMATES ET DE FRUITS ROUGES
H311	Fabrication de jus de tomates et de fruits rouges à partir de fruits et conditionnement	Hectolitre produit.	0,6	1,2	0,34			0,05		0,007				A calculer par mois.
	Etablissements procédant uniquement au stockage et au conditionnement de jus déjà élaborés :
H321	- en récipients à l'état neuf	Hectolitre produit.	0,1	0,2	0,01			0,003		0,001				A calculer par mois.
H322	- en récipients rendus ou consignés	Hectolitre produit.	0,1	0,2	0,04			0,003		0,007				A calculer par mois.
	FABRICATION ET CONDITIONNEMENT DE BOISSONS GAZEUSES ET DE BOISSONS AUX FRUITS, À L'EXCEPTION DES NECTARS
H411	- en récipients à l'état neuf	Hectolitre produit.	0,13	0,23	0,01			0,003		0,002				A calculer par mois.
H412	- en récipients rendus ou consignés	Hectolitre produit.	0,13	0,24	0,04			0,003		0,005				A calculer par mois.
	EAUX MINÉRALES
H511	Etablissements procédant au conditionnement d'eaux minérales en bouteilles de verre	Hectolitre conditionné.	0,017	0,027	0,03					0,003				A calculer par mois.
	INDUSTRIE ALIMENTAIRE À PARTIR DE PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE
	PRODUCTION DE SUCRE
J011	Transport et lavage des betteraves	Tonne de betteraves achetées.	5,5	13,5	93			0,2		0,01				Il est tenu compte que 25 % de l'azote est minéralisé la 1re année. A calculer par mois.
J012	Transport et lavage des betteraves avec décantation des eaux boueuses pendant plus de 24 heures	Tonne de betteraves achetées.	1,5	3	1			0,02	0,001					A calculer par mois.
J050	Rejet des eaux condensées d'évaporation du jus sucré	Tonne de betteraves achetées.	0,034 r	0,057 r	0,14 r			0,2 r						Il s'agit du pourcentage r d'eaux condensées non réutilisées à des postes de fabrication où leur pollution est détruite. A calculer par mois.
J060	Raffinerie	Tonne de sucre raffiné (produit fini).	2	4	1,5			0,25		0,01				A calculer par mois.
	CONSERVERIES DE PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE													L'activité de conserverie et de transformation inclut l'ensemble des opérations de préparation (lavage, transport,...).
J100	Lavage de légumes, hors pommes de terre et hors légumes racines	Tonne de légumes lavés.	0,06	0,1	6			0,05		0,04				A calculer par mois.
J110	Conserves de petits pois, jardinière de légumes, macédoines, maïs doux	Tonne de produits entrant en fabrication.	20	40	5			1,2	0,02	0,3				A calculer par mois.
J112	Conserves de légumes féculents dont les pommes de terre	Tonne de produits entrant en fabrication.	26	54	5			1,2		0,3				A calculer par mois.
J113	Coupe et ensilage de choux	Tonne de choux soumis à la coupe.	1,4	2,3	0,1			0,1		0,1				On considère que le nombre de jours d'activité est égal à : - 100 jours / an pour les rejets de l'eau de coupe ; - 200 jours / an pour les rejets de saumure fermentée. Par tonne de choux mis en œ uvre, on retient : - 120 litres de coupe ; - 220 litres de saumure fermentée. A calculer par mois.
J114	Soutirage de choucroute	Tonne de choucroute soutirée.	40	70	0,6			1		0,2
J115	Conserves de légumes racines (salsifis, céleris-raves, carottes...)	Tonne de produits entrant en fabrication.	20	40	25			2, 4		0,3				A calculer par mois.
J116	Conserves de champignons	Tonne de produits entrant en fabrication.	10	15	12,5			2	0,05	0,4				A calculer par mois.
J117	Conserves d'autres légumes	Tonne de produits entrant en fabrication.	4,8	9	2			0,3	0,13	0,03				A calculer par mois.
J120	Conserves de fruits, production de confitures et de fruits au sirop	Tonne de produits entrant en fabrication.	10	20	7			0,4		0,05				A calculer par mois.
J121	Fabrication de crème, pâte, purée de marrons	Tonne de produits entrant en fabrication.	60	120	10			0,4		0,15				A calculer par mois.
J122	Réhydratation de fruits secs	Tonne de produits entrant en fabrication.	20	30	0,8			0,1						A calculer par mois.
	INDUSTRIE DE LA LEVURE
	Production de levures sélectionnées, de levures sèches et de levures vivantes :
J211	- à partir de mélasse de sucrerie	Tonne de mélasse traitée.	135	250	19			16		0,6				A calculer par mois.
J212	- à partir d'autres produits	Tonne de produits soumis au traitement.	72	120	8									A calculer par mois.
J213	- avec concentration des moûts délevurés	Tonne de mélasse traitée.	13	22	2			5		0,05				A calculer par mois.
	INDUSTRIE DES PRODUITS AMYLACÉS
	Production d'amidon, dextrine et glucose à partir :
J310	- de maïs	Tonne de grains entrant en fabrication.	1,2	20,5	5,4			0,04		0,02				A calculer par mois.
J320	- de pommes de terre	Tonne de produits entrant en fabrication.	18	36	45			3		0,4				A calculer par mois.
J330	- de farine de blé	Tonne de produits entrant en fabrication.	28	43	12			1,7		0,4				A calculer par mois.
	CHICORÉE POMMES DE TERRE
J422	Lavage des racines et séchage	Tonne de racines soumises au lavage.	2,21	8,42	2,9			0,01						A calculer par mois.
J423	Lavage et conditionnement de pommes de terre et de légumes-racines, hors betteraves sucrières	Tonne lavée.	0,25	1	6		0,02	0,04	0,02	0,01				A calculer par mois.
J431	Fabrication de purée en flocons, pommes chips, frites précuites, pommes de terre stérilisées	Tonne de pommes de terre mises en œuvre.	14,6	25	40			0,9	0,07	0,07				A calculer par mois.
	AUTRES INDUSTRIES ALIMENTAIRES
J500	Travail de grains, farines, pâtisserie et biscuiterie	Tonne de produits finis.	6	10	1			0,1						A calculer par mois.
J501	Lavages de grains	Tonne de grains mis en œuvre.	0,36	0,73	0,5			0,03		0,015				A calculer par mois.
J502	Fabrication de pâtes alimentaires	Tonne de pâtes alimentaires produites.	10	20	1			0,035						A calculer par mois.
J610	Confiserie, chocolaterie	Tonne de produits finis.	16	34	2, 5									A calculer par mois.
J620	Condiments	Tonne de produits finis.	3	15	10			0,5		0,2				Ne concerne pas la fabrication du vinaigre qui relève de l'industrie de l'alcool. A calculer par mois.
J630	Café soluble	Tonne de produits finis.	7	12	2,2			0,7		0,25				A calculer par mois.
J631	Préparation de repas	Millier de repas.	4	7	1,56			0,2		0,2				A calculer par mois.
J632	Spécialités culinaires autres	Tonne de produits fabriqués.	7	12	6			0,5		0,14				A calculer par mois.
J640	Toutes industries alimentaires non mentionnées ci-avant	Emploi.	0,43	0,9	2			0,14		0,04				S'applique à la meunerie (sauf lavage des grains) et à la boulangerie. A calculer par mois.
	INDUSTRIE ALIMENTAIRE À PARTIR DE PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE INDUSTRIE DU LAIT
K010	Collecte du lait sans aucune transformation	Mètre cube de lait collecté.	1	2	0,6			0,02	0,04	0,01				Taux de production du sérum : - pâtes cuites : 92 % - pâtes pressées semi-cuites : 85 % - pâtes molles et persillées : 82 % - pâtes fraîches : 65 % - caséine : 90 % Taux moyen de récupération du sérum : - pâtes cuites : 90 % - pâtes pressées semi-cuites : 80 % - pâtes molles et persillées : 75 % - pâtes fraîches : 60 % - caséine : 90 %
K020	Transformation de lait de consommation (lait pasteurisé, lait stérilisé, lait upérisé, lait concentré). Fabrication de yaourts. Fabrication de lactose et caséine (1) ; Fabrication de desserts lactés (lait gélifié, crèmes desserts, etc.)...	Mètre cube de lait équivalent entrant en fabrication.	2,9	5	1,2			0,2	0,02	0,2				(1) Les valeurs des coefficients spécifiques de pollution correspondent à un taux de récupération de sérum pour chaque type de fabrication tel qu'indiqué ci-dessus. Est également indiqué le taux de production en sérum. Ces taux sont exprimés en pourcentage du lait mis en œ uvre. Equivalence crème-lait : 1 kg de crème = 10 litres de lait. Pour K010 à K032, calculer par mois.
K021	Concentration et séchage du sérum, du lait et du babeurre	Mètre cube de lait, de sérum ou de babeurre traité.	0,6	1,1	0,2			0,08		0,04
K022	Fabrication de crèmes glacées	Tonne de crème glacée produite.	15	30	7			0,3		0,06
K031	Transformation du lait et fabrication de fromages (1) des types Emmental, Beaufort et gruyère de Comté	Mètre cube de lait équivalent entrant en fabrication.	2	3	0,5			0,2		0,1
K032	Transformation du lait et fabrication d'autres fromages (1)	Mètre cube de lait équivalent entrant en fabrication.	5	9	1,4			0,3	0,05	0,15
K041	Affinage de fromages Comté	Millier de meules soignées.	3,3	7,8	1			0,15		0,02				Mêmes remarques que pour K010 à K032.
K042	Affinage de fromages de gruyères Emmental	Millier de meules soignées.	35	70	17			0,7		0,2				Mêmes remarques que pour K010 à K032.
	Fabrication de fromage fondu à l'aide de :													Pour K051 à K070,calculer par mois.
K051	- pétrins classiques avec système de portage ou de pompage	Tonne de fromage fondu produit.	2	3	2,2			0,3		0,18
K052	- pétrins horizontaux avec système de pompage	Tonne de fromage fondu produit.	7	11	1,5			0,3		0,18
K060	Transformation de lait en crème ou en beurre	Mètre cube de lait équivalent entrant en fabrication.	7	12	0,7			0,05	0,01	0,02
K070	Non récupération des sérums et babeurres produits	Mètre cube de sérum ou de babeurre rejeté.	30	55	2,6			1,3		0,6
	ABATTOIRS
K090	Marchés aux bestiaux Opération d'abattage :	Centaine de têtes d'animaux présents.	1,2	7	5			0,35		0,05				A calculer par mois. A calculer par mois (K110 à K160). Les opérations d'abattage correspondent aux sources de pollution suivantes : saignées, transport de matières stercoraires (pour les bovins), habillage, éviscération, évacuation du contenu des boyaux pour l'ensemble des animaux abattus, évacuation du contenu des estomacs des petits animaux. Le poids de carcasse par animal est de : - bovin : 300 kg ; - cheval : 300 kg ; - veau : 110 kg ; - ovin : 18 kg ; - porc : 80 kg.
K110	- bovins	Tonne de carcasse abattue.	15	30	5			0,6		0,04
K120	- chevaux	Tonne de carcasse abattue.	6	15	5			2		0,14
K130	- veaux	Tonne de carcasse abattue.	12	25	5			2		0,14
K140	- ovins	Tonne de carcasse abattue.	13	30	10			4, 5		0,32
K150	- porcs	Tonne de carcasse abattue.	7	15	10			1,4		0,09
K160	- volailles, avec récupération totale du sang	Tonne de volaille (poids net) abattue.	7	15	5			1,7		0,5
K170	Sang non récupéré après abattage des bovins, chevaux, veaux, ovins et porcs	Mètre cube de sang non récupéré.	145	260				38		3				A calculer par mois. Le volume de sang considéré récupérable par tonne de carcasse abattue est obtenu à partir des équivalences suivantes : - abattage de bovins : 64 litres ; - abattage de chevaux : 84 litres ; - abattage de veaux : 86 litres ; - abattage d'ovins : 63 litres ; - abattage de porcs : 52 litres.
	Traitement de sous-produits d'abattoir :
K171	- cas d'un atelier intégré à un abattoir	Tonne de carcasse abattue dans l'abattoir.	5	12	5,5			3		0,3				A calculer par mois.
K172	- cas d'un atelier indépendant	Tonne de sous-produit soumis au traitement.	10	30	14			7		0,7				A calculer par mois.
K173	Découpe et conditionnement de viande	Tonne de produits entrant en fabrication.	0,6	1,1	0,5			0,05		0,01				A calculer par mois.
	ÉQUARRISSAGE
K202	Procédé à sec	Tonne de sous-produit soumis à l'équarrissage.	4	6	1			1,1		0,1				A calculer par mois.
K203	Dégraissage de farines sans aucun recyclage	Tonne de farine soumis au dégraissage.	0,6	1,3	4									A calculer par mois.
	TRANSFORMATION DE PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE
K311	Conserve de viande	Tonne de produits entrant en fabrication.	10	14	2			1,9	0,01	0,6				A calculer par mois (K311 à K322). Sont considérés comme conserves de viandes les produits subissant une cuisson.
K312	Salaisons	Tonne de produits entrant en fabrication.	4	7	2			1,9		0,6				A calculer par mois. Traitement au sel sans cuisson.
	Ateliers polyvalents de boyauderie-triperie avec :
K321	- lavage et rinçage des produits	Tonne de produits entrant en fabrication.	10	20	13			1,2		0,15				A calculer par mois. Les poids des organes, exprimés en kilogramme, liés aux opérations de boyauderie-triperie ont les valeurs forfaitaires suivantes : Bovins : - triperie : tête (museau) : 1,0 ; 4 pieds : 10,0 ; estomac (feuillet, panse, caillette) : 19,0 ; rectum ou culard : 1,0 ; mamelle : 5,0 ; - boyauderie : menu : 8,0 ; gros et baudruche : 6,0 ; Veaux : - triperie : pansette : 1,0 ; fraise : 4,0 ; tête et 4 pieds : 15,0 ; - boyauderie : caillette : 0,5 ; Ovins : - triperie : pansette : 0,5 ; 4 pieds : 1,0 ; - boyauderie : menu : 0,7 ; Porcs : - boyauderie : chaudin et fuseau : 2,0 ; menu : 1,5 ; estomac : 0,8.
K322	- échaudage, épilage, grattage	Tonne de produits entrant en fabrication.	50	110	52			4,4		0,55
K323	- opérations complètes (lavage, rinçage, échaudage, épilage, grattage)	Tonne de produits entrant en fabrication.	60	130	65			5,6		0,7				Mêmes observations que pour K321 et K322. A calculer par mois.
K330	Préparation de poissons frais ou congelés en vue de la conserve (étêtage, éviscération, découpage, lavage, décongélation)	Tonne de poisson entrant en fabrication.	21	35	13			3,3	0,04	0,6				A calculer par mois.
K340	Fabrication de plats cuisinés à base principalement de viande	Tonne de produits entrant en fabrication.	17	36	15			0,8		0,2				A calculer par mois.
K350	Fabrication de plats cuisinés à base principalement de poissons	Tonne de produits finis.	12	25	8			1		0,2				A calculer par mois.
K360	Fabrication d'aliments pour chiens et chats	Tonne de produits finis.	0,9	1,5	0,4			0,1		0,01				A calculer par mois.
K370	Halle à marée (réception et lavage de poissons).	Tonne de poisson entrant en criée.	2,2	5,5	1			0,4		0,1				A calculer par mois.
	PÂTES À PAPIER PAPIERS ET CARTONS TRANSFORMATION DU BOIS INDUSTRIE DE LA LAINE, DES FIBRES, DU BLANCHIMENT, DE LA TEINTURE, DE L'IMPRESSION ET DE L'APPRÊT
	FABRICATION DE PÂTES À PAPIER
	Avec destruction des liqueurs noires :
L011	- pâte kraft écrue	Tonne de pâte produite à 90 % de siccité.	10	30	10	0,21	0,4	0,4		0,17	0,001			A calculer par mois.
L012	- pâte kraft blanchie	Tonne de pâte produite à 90 % de siccité.	20	100	40	0,35	0,4	0,8		0,25	0,4 r			A calculer par mois. r = 1 si utilisation de bois de résineux ; r = 0,5 dans les autres cas.
L014	- pâte au bisulfite	Tonne de pâte produite à 90 % de siccité.	50	180	50	1,6	0,4	3, 6		1	0,2			A calculer par mois.
	Sans destruction des liqueurs noires :
L022	- pâte kraft blanchie	Tonne de pâte produite à 90 % de siccité.	180	260	50		0,4							A calculer par mois.
L024	- pâte au bisulfite	Tonne de pâte produite à 90 % de siccité.	370	740	60		0,4							A calculer par mois.
	FABRICATION ET TRANSFORMATION DES PAPIERS ET CARTONS
	A partir de pâte kraft, de pâte au bisulfite, de pâte mi-chimique, de pâte de paille et de produits de récupération (papiers et chiffons) :
L111	- papiers et cartons kraft	Tonne de produits finis.	10	30	10		0,03				0,002			A calculer par mois.
L112	- autres types de papiers et cartons	Tonne de produits finis.	15	35	30		0,03				0,002			A calculer par mois.
L120	Fabrication et transformation de papiers et cartons à partir de pâte mécanique, y compris les opérations de fabrication de pâte	Tonne de produits finis.	10	40	30		0,01				0,002	0,2		A calculer par mois.
L130	Autres activités non mentionnées ci-avant correspondant à la transformation du papier et du carton	Emploi.	0,83	1,67	2			0,14		0,04				A calculer par mois.
L131	Fabrication de papier et carton avec utilisation d'adjuvants chlorés	Tonne de produits finis contenant des agents de résistance à l'état humide.									0,1			A calculer par mois. Activité complémentaire à L111, L112, L120 et L130.
	TRANSFORMATION DU BOIS
L200	Fabrication de panneaux de fibres par procédé humide	Tonne de panneaux fabriqués.	0,9	1,7	50									A calculer par mois.
L210	Utilisation de créosote	Tonne de créosote achetée dans l'année.				5					16,5			Résultats par année (L 210 à L 213).
L211	Utilisation de produits hydrodispersables et de sels organiques	Mètre cube de produits prêts à l'emploi achetée dans l'année.				12,5			0,25		13,75			Pour tous les modes de traitement autres que par autoclave, les coefficients spécifiques sont à multiplier par 2. Pour les activités L 211 et L 212 : 1 m³ = 1 t. Pour l'activité L 211, on considère par produit prêt à l'emploi la quantité de produit acheté divisée par la concentration d'emploi, exprimée en pourcentage, telle que figurant sur l'étiquette informative accompagnant le produit acheté.
L212	Utilisation de produits organiques en milieu solvant pétrolier	Mètre cube de produits achetés dans l'année.				25			1		103
L213	Utilisation de sels inorganiques	Tonne de produits achetés dans l'année.				162			0,75
	LAVAGE, DÉGRAISSAGE ET DÉSUINTAGE DE LA LAINE
L310	Délainage à l'échauffe et lavage à dos	Tonne de peau lainée sèche mise en œuvre.	20	60	80			7	0,3					A calculer par mois.
	Lavage de laine en colonnes avec utilisation de détergents sans récupération de suintine :													A calculer par mois (L331 à L360).
L331	- lavage de laine, de délainage, type Mazamet	Tonne de freinte.	20	50	350-15r			7		0,2				La freinte est la différence entre le poids de la laine mise aux machines , diminuée de 2 % et la somme de tous les produits commercialisés à l'exclusion de la suintine et des poussières de battage. r est le rapport du poids de laine mise aux machines au cours du mois sur le poids de freinte de ce même mois.
L332	- lavage de tous autres types de laine	Tonne de freinte.	400	900	350-15r			13		0,4
L342	Lavage de laine avec utilisation de savon, sans récupération de suintine	Tonne de freinte.	150	300	350-15r
L360	Carbonisage de laine	Tonne de laine produite carbonisée séchée à 17 % d'humidité.	4,3	19	23			0,6		0,02
	FABRICATION DE FIBRES ARTIFICIELLES ET SYNTHÉTIQUES
L410	Fabrication de viscose	Millier de mètres carrés.	0,08	1,3	1			0,04		0,003				A calculer par mois.
L420	Fabrication d'autres fibres artificielles	Tonne de matière produite.	6	12	9,5	2,5		14		6, 5				A calculer par mois.
L430	Fabrication de fibres synthétiques	Tonne de matière produite.	4	10	9,5			0,3		0,06				A calculer par mois.
L500	Rouissage du lin et du chanvre	Tonne de matière soumise au rouissage.	170	330	70									A calculer par mois.
	BLANCHIMENT- TEINTURE- IMPRESSION-APPRÊT
L610	Opération de blanchiment, apprêt sur (à l'exclusion de l'apprêt mécanique à sec) : laine, soie, fibres artificielles ou synthétiques, mélange de laine, soie et fibres artificielles ou synthétiques	Tonne de produits sortant de fabrication.	20	80	6,5			1,5		2	0,2	0,25		A calculer par mois.
L620	Opération de teinture, impression sur : laine, soie, fibres artificielles ou synthétiques, mélange de laine, soie et fibres artificielles ou synthétiques	Tonne de produits sortant de fabrication.	20	80	6, 5	0,6		6	0,33	1,5	0,3	0,4		A calculer par mois.
L630	Opération de blanchiment, apprêt sur (à l'exclusion de l'apprêt mécanique à sec) : lin, coton ou mélange de ces fibres avec toutes autres fibres	Tonne de produits sortant de fabrication.	55	200	32			6		1,5	0,2	0,25		A calculer par mois.
L640	Opération de teinture, impression sur : lin, coton, ou mélange de ces fibres avec toutes autres fibres	Tonne de produits sortant de fabrication.	40	120	32	0,6		6		1,5	0,2	0,25		A calculer par mois.
L650	Opérations d'apprêt mécanique	Emploi.	0,31	1,42	2			0,14		0,04				A calculer par mois.
	BLANCHISSERIE INDUSTRIELLE
L700	Lavage de linge	Tonne de linge soumis au lavage.	8	20	7	0,5	0,03	0,3		0,5	0,03	0,08		A calculer par mois.
L701	Lavage de chiffons industriels en retour	Tonne de chiffons lavés.	400	800	150	28	0,03	4		5				A calculer par mois.
	AUTRES ACTIVITÉS
L800	Toute autre activité de l'industrie du textile, blanchiment, teinture, impression d'apprêts non mentionnée ci-avant	Emploi.	0,6	1,8	2			0,14		0,04	0,04			A calculer par mois.
	INDUSTRIE DES PEAUX ET CUIRS, TANNERIE
	Traitement de peaux brutes salées :
M011	- par tannage au chrome	Tonne de peau mise en œuvre.	40	100	70	2,5-1,9 r	0,4	8		0,3	0,1	2		A calculer par mois. En cas de désulfuration complète, r = 1 ; en cas de non-désulfuration, r = 0.
M012	- par tannage végétal	Tonne de peau mise en œuvre.	50	160	70	2,5-1,9 r	0,4	8		0,3	0,1	2		A calculer par mois. En cas de désulfuration complète, r = 1 ; en cas de non désulfuration, r = 0.
	Traitement des peaux picklées :
M021	- par tannage au chrome	Tonne de peau mise en œuvre.	11	30	15		0,4	0,5				2		A calculer par mois.
M022	- par tannage végétal	Tonne de peau mise en œuvre.	35	110	15		0,4	0,5						A calculer par mois.
M030	Traitement des peaux tannées	Tonne de peau mise en œuvre.	6	19	5		0,4	1			0,1	1		A calculer par mois.
	MÉGISSERIE A partir de peaux lainées :
M111	- production de peaux picklées	Peau mise en œuvre.	0,13	0,32	0,26	0,019- 0,011r		0,026		0,001
M112	- production de fourrures	Peau mise en œuvre.	0,27	0,72	0,27	0,003		0,02		0,003		0,015- 0,012r		Pour M 111 à M 133 : A calculer par mois. Non-utilisation ou récupération du produit de dégraissage à base de white-spirit ou de pétrole, r = 1. Utilisation ou non-récupération du produit de dégraissage à base de white-spirit ou de pétrole, r = 0. (*) Recyclage ou épuisement du bain de tannage r = 1. Non-recyclage ou non-épuisement du bain de tannage r = 0.
M113	- production de cuirs tannés au chrome	Peau mise en œuvre.	0,16	0,4	0,29	0,019- 0,011r		0,03		0,002	0,001	0,01- 0,008r (*)
M121	A partir de peaux de chèvres, production de cuirs tannés au chrome	Peau mise en œuvre.	0,07	0,17	0,14	0,019- 0,011r		0,015		0,001		0,01- 0,008r (*)
M131	A partir de peaux picklées, production de cuirs tannés : - au chrome	Peau mise en œuvre.	0,03	0,08	0,03	0,011- 0,011r		0,004		0,001	0,000	0,01- 0,008r (*)
M132	- au végétal	Peau mise en œuvre.	0,08	0,25	0,03	0,011- 0,011r		0,004		0,001
M133	- à l'huile	Peau mise en œuvre.	0,12	0,37	0,03	0,011- 0,011r		0,004		0,001
M141	A partir de cuirots, production de cuirs tannés : - au chrome	Peau mise en œuvre.	0,05	0,12	0,12	0,015- 0,011r		0,005				0,01- 0,008r (*)		Pour M141 à M143, mêmes observations que pour M111 à M133.
M142	- au végétal	Peau mise en œuvre.	0,1	0,22	0,12	0,015- 0,011r		0,005
M143	- à l'huile	Peau mise en œuvre.	0,09	0,27	0,12	0,015- 0,011r		0,005
M150	A partir de cuirs tannés, production de cuirs finis (retannage, teinture, nourriture)	Peau mise en œuvre.	0,01	0,04	0,01			0,002						A calculer par mois.
M151	Production de cuirs finis à partir de wet blue ou de cuirs semi-tannés	Peau mise en œuvre.										0,001		A calculer par mois.
	INDUSTRIE DES CORPS GRAS, SAVONS, DÉTERGENTS ET PRODUITS D'HYGIÈNE
	FABRICATION DES CORPS GRAS D'ORIGINE VÉGÉTALE
	Toutes huiles hors huile de pépins de raisin :
N011	- extraction et raffinage	Tonne d'huile produite.	6,7	24	7			0,3		1,5				A calculer par mois.
N012	- extraction sans raffinage	Tonne d'huile produite.	0,3	0,5	6			0,2		1				A calculer par mois.
N013	- raffinage d'huiles brutes	Tonne d'huile produite.	4	9	1			0,1		0,5				A calculer par mois.
N016	Raffinage d'huile brute de pépins de raisin	Tonne d'huile produite.	2	7	1			0,1		0,5				A calculer par mois.
N030	Production de margarine à partir d'huiles épurées	Tonne de margarine produite.	3	9	1			0,1		0,4				A calculer par mois.
	FABRICATION DES CORPS GRAS D'ORIGINE ANIMALE
N111	Fonte continue par centrifugation	Tonne de matière grasse animale produite.	6	12	3			0,1		0,02				A calculer par mois.
N112	Fonte en cuiseurs	Tonne de matière grasse animale produite.	3	6	2			0,05		0,01				A calculer par mois.
N120	Raffinage de corps gras d'origine animale	Tonne de matière grasse animale produite.	12	22	7			0,3		0,04				A calculer par mois.
	FABRICATION DE SAVON
N210	Saponification avec rejet d'eau de relargage	Tonne de savon produit.	25	40	18									A calculer par mois.
N220	Saponification sans rejet d'eau de relargage, y compris la concentration des glycérols à 80 %	Tonne de savon produit.	1	1,5	7			0,08		0,06				A calculer par mois.
	FABRICATION ET CONDITIONNEMENT DES DÉTERGENTS
	Synthèse chimique du produit de base :
N511	- sans installation de récupération des fuites et des eaux de lavage ;	Tonne de produit actif.	3	9	1,5									A calculer par mois.
N512	- avec installation de récupération des fuites et des eaux de lavage ;	Tonne de produit actif.	1,5	4,5	1									A calculer par mois.
N520	Préparation de détergents (hors fabrication produits actifs)	Tonne de produits fabriqués.	0,6	1,8	0,5						0,21			A calculer par mois.
	FABRICATION ET CONDITIONNEMENT DES PRODUITS D'HYGIÈNE
N610	Pâtes dentifrices	Tonne de produits fabriqués.	4	12	4			0,2		0,05				A calculer par mois.
N620	Autres produits d'hygiène	Tonne de produits fabriqués.	3	7	1			0,2		0,05				A calculer par mois.
	ACTIVITÉS DIVERSES
P010	Imprimerie de labeur, industries connexes à l'imprimerie, édition, reliure, dorure des livres	Emploi.	0,6	1,4	2			0,14	0,064	0,04	0,002			A calculer par mois.
P110	Transformation des matières plastiques pour la fabrication de pièces en matières plastiques, plaques, films, tubes, tuyaux, emballages et tout autre produit	Emploi.	0,6	1,4	2			0,14		0,04				A calculer par mois.
P210	Traitement et transformation du tabac, fabrication d'allumettes	Emploi.	0,6	1,4	2			0,14		0,04				A calculer par mois.
P500	Lavage de l'intérieur des wagons-citernes ou des camions-citernes	Citerne lavée.	4, 3	11	0,77									A calculer par mois.
P510	Lavage extérieur des wagons-citernes ou des camions-citernes	Wagon ou camion-citerne lavé.	3	8	1,5									A calculer par mois.
Q100	Récupération de déchets métalliques	Hectare de stockage de déchets métalliques disponibles.	2 000	12 000	8 000	100						50		Résultat sur l'année.
Q110	Démolition de véhicules	Véhicule démoli.	2	14	0,012	0,01						0,07		A calculer par mois.
R200	Etablissements hospitaliers	Journée d'hospitalisation.	0,18	0,38	0,10			0,02						Résultat sur l'année.
R700	Traitement de l'eau par floculation avec rejet des boues formées	Tonne de produits d'affinage achetés dans l'année, exprimés en matières en suspension ajoutées.			1 000									Résultat sur l'année. Pour déterminer le poids de matières en suspension ajoutées à partirdu poids de produit d'affinage utilisé, les coefficients de transformation suivants sont employés : - réactifs coagulants : - à x % d'alumine : 0,0151x ; - à y % de chlorure ferrique : 0,0065y ; - chaux pour la décarbonatation : 2. - réactifs absorbants et adjuvants : 1 ; - autres produits : coefficients déterminés par l'agence. Complète l'ensemble des activités.
S100	Emploi de composés halogénés pour les activités non visées précédemment	Tonne de solvants halogénés achetés, exprimés en équivalent chlore.									205			Résultat sur l'année.
S200	Emploi des établissements assujettis à la redevance de pollution de l'eau d'origine non domestique	Emploi.	0,6	1,4	2			0,14		0,04				A calculer par mois. Applicable aux activités de sièges sociaux et d'administration générale présentes sur le site des établissements assujettis à la redevance pour pollution de l'eau d'origine non domestique pour des activités dont la grandeur caractéristique n'est pas l'emploi.