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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-60 du 16 janvier 2009 modifiant le décret n° 2008-306 du 2 avril 2008 relatif aux attributions déléguées au secrétaire d'Etat chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-60 du 16 janvier 2009 modifiant le décret n° 2008-306 du 2 avril 2008 relatif aux attributions déléguées au secrétaire d'Etat chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2008-306 du 2 avril 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3