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Article A212-16-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
14/01/2009
au
31/12/2020
(Code du sport)
Données brutes
Article A212-16-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
14/01/2009
au
31/12/2020
(Code du sport)
La validation des acquis de l'expérience est effectuée par le jury défini par l'article A. 212-14.