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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 24 avril 2001 relatif à la pesée et à l'étiquetage des carcasses d'ovins)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 24 avril 2001 relatif à la pesée et à l'étiquetage des carcasses d'ovins)


A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 avril 2001
Art. 1er-1, Art. 1er-2, Art. 1er-3, Art. 1er-4