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Article 6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 9 janvier 2009 relatif au plan de professionnalisation personnalisé prévu à l'article D. 343-4 du code rural)

Article 6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 9 janvier 2009 relatif au plan de professionnalisation personnalisé prévu à l'article D. 343-4 du code rural)


Le présent arrêté entre en vigueur le 15 janvier 2009.