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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-1520 du 22 décembre 2008 portant création d'un institut universitaire de formation des maîtres dans l'université de Corse et fixant des dispositions électorales particulières à cet institut)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-1520 du 22 décembre 2008 portant création d'un institut universitaire de formation des maîtres dans l'université de Corse et fixant des dispositions électorales particulières à cet institut)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°85-1243 du 26 novembre 1985
Art. 9-1