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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-1518 du 30 décembre 2008 modifiant le décret n° 83-1033 du 3 décembre 1983 portant statuts particuliers des corps de l'administration scolaire et universitaire et fixant les dispositions applicables à l'emploi de secrétaire général d'administration scolaire et universitaire)

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°83-1033 du 3 décembre 1983
Art. 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°68-317 du 7 mars 1968
Art. 2

- Décret n°70-1094 du 30 novembre 1970
Art. 2

- Décret n°84-840 du 13 septembre 1984
Art. 2

- Décret n°86-970 du 19 août 1986
Art. 4

- Décret n°91-1229 du 6 décembre 1991
Art. ANNEXE

- Décret n°92-668 du 13 juillet 1992
Art. 5

- Décret n°2001-283 du 29 mars 2001
Art. 12

- Décret n°2002-734 du 2 mai 2002
Art. 10, Art. 11

- Décret n°2003-1190 du 12 décembre 2003
Art. 4

- Décret n°2005-1191 du 21 septembre 2005
Art. ANNEXE

- Décret n°94-115 du 3 février 1994
Art. annexe

- Arrêté du 26 mars 1973
Art. 1

- Arrêté du 5 juillet 1984
Art. 1

- Arrêté du 24 juillet 1991
Art. 3, Art. 6

- Arrêté du 6 décembre 1991
Art. Annexe

- Arrêté du 26 avril 1995
Art. 1

- Arrêté du 19 janvier 1996
Art. 3

- Arrêté du 20 juin 1996
Art. 6

- Arrêté du 14 mai 1997
Art. 3

- Arrêté du 26 avril 2002
Art. 8