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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-1441 du 22 décembre 2008 relatif à l'usage du titre d'ostéopathe et à l'exercice de cette activité)
Données brutes
Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-1441 du 22 décembre 2008 relatif à l'usage du titre d'ostéopathe et à l'exercice de cette activité)
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2007-435 du 25 mars 2007
Art. 17