Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 décembre 2008 portant création d'une unité capitalisable complémentaire « cyclisme traditionnel » associée au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 décembre 2008 portant création d'une unité capitalisable complémentaire « cyclisme traditionnel » associée au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)
Les référentiels professionnel et de certification complémentaires mentionnés à l'article D. 212-22 du code du sport figurent respectivement en annexes II et III du présent arrêté.