Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 14/05/2007 au 20/12/2008 (Arrêté du 21 juillet 2000 portant organisation de la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins en sous-directions)

La direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins comprend six sous-directions :

- la sous-direction de l'organisation du système de soins ;

- la sous-direction de la qualité et du fonctionnement des établissements de santé ;

- la sous-direction des affaires financières ;

- la sous-direction des professions paramédicales et des personnels hospitaliers ;

- la sous-direction des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers ;

- la sous-direction des affaires générales.

Elle comprend également une mission de veille sociale, une mission de l'observation, de la prospective et de la recherche clinique, une mission de la communication et une mission des conseillers généraux des établissements de santé.