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Article R241-28 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code rural et de la pêche maritime)

Article R241-28 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code rural et de la pêche maritime)

Les dispositions réglementaires relatives à la spécialisation vétérinaire sont fixées aux articles R. 812-55 et R. 812-56.