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Article L433-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la recherche)

Article L433-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la recherche)

Les conditions d'accès au congé d'enseignement ou de recherche sont fixées par les dispositions de l'article L. 6322-53 à L. 6322-57 du code du travail.