Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 novembre 2008 fixant pour les volontaires dans les armées les titres et diplômes universitaires exigés pour l'admission à l'un des cycles de formation conduisant à la nomination au grade d'aspirant)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 novembre 1998
Art. 1, Art. 2