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Article 8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 1er mars 1991 relatif à la nomenclature des opérations de prophylaxie collective intéressant les animaux des espèces bovine, ovine, caprine et porcine telle que prévue à l'article 2 du décret no 90-1032 du 19 novembre 1990)

Article 8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 1er mars 1991 relatif à la nomenclature des opérations de prophylaxie collective intéressant les animaux des espèces bovine, ovine, caprine et porcine telle que prévue à l'article 2 du décret no 90-1032 du 19 novembre 1990)

Les opérations de prophylaxie collective de la maladie d'Aujeszky dans l'espèce porcine faisant l'objet d'une tarification selon les modalités prévues par le décret n° 90-1032 du 19 novembre 1990 sont les suivantes :

1. Visites d'exploitations que nécessitent le dépistage sérologique de la maladie d'Aujeszky et le maintien des qualifications des cheptels acquises ;

2. Visites d'exploitations nécessaires pour assainir les cheptels porcins reconnus infectés de la maladie d'Aujeszky et pour obtenir ou retrouver une qualification officielle ;

3. Prélèvements de sang destinés au diagnostic sérologique (à l'unité) ;

4. Actes de vaccination, non compris la fourniture de vaccin contre la maladie d'Aujeszky par le vétérinaire sanitaire (à l'unité) ;

5. Actes de marquage des animaux infectés ou contaminés (à l'unité).

Les actes mentionnés aux 3°, 4° et 5° peuvent également être rémunérés selon un tarif horaire (1).