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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF, en vigueur du 01/01/2999 au 17/02/2010 (Arrêté du 5 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 1er mars 1991 relatif à la nomenclature des opérations de prophylaxie collective intéressant les animaux des espèces bovine, ovine, caprine et porcine telle que prévue à l'article 2 du décret n° 90-1032 du 19 novembre 1990)

Données brutes

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF, en vigueur du 01/01/2999 au 17/02/2010 (Arrêté du 5 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 1er mars 1991 relatif à la nomenclature des opérations de prophylaxie collective intéressant les animaux des espèces bovine, ovine, caprine et porcine telle que prévue à l'article 2 du décret n° 90-1032 du 19 novembre 1990)

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1 mars 1991

Art. 4, Art. 4 bis, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 7 bis, Art. 8, Art. 8 bis