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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 2 mai 2002 fixant les conditions d'attribution des diplômes et des insignes des donneurs de sang bénévoles)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 2 mai 2002 fixant les conditions d'attribution des diplômes et des insignes des donneurs de sang bénévoles)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 mai 2002
Art. 1