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Article Annexe Chapitre Ier AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 2 janvier 2003 relatif aux matériaux et objets en matière plastique mis ou destinés à être mis au contact des denrées, produits et boissons alimentaires)

Article Annexe Chapitre Ier AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 2 janvier 2003 relatif aux matériaux et objets en matière plastique mis ou destinés à être mis au contact des denrées, produits et boissons alimentaires)

Liste des monomères et autres substances de départ pouvant être utilisés pour la fabrication des matériaux et objets en matière plastique

Introduction générale

1. Cette annexe contient la liste de monomères ou autres substances de départ. La liste comprend :
- les substances destinées à la fabrication de composés macromoléculaires organiques par polymérisation, polycondensation, polyaddition ou par tout autre processus similaire ;
- les substances macromoléculaires, naturelles ou synthétiques, utilisées pour la fabrication des substances macromoléculaires modifiées, si les monomères ou autres substances de départ nécessaires à leur synthèse ne figurent pas dans la liste ;
- les substances utilisées pour modifier les substances macromoléculaires existantes, naturelles ou synthétiques.
2. Les substances suivantes ne sont pas incluses, même si elles sont utilisées intentionnellement et sont autorisées :
a) Les sels (y compris les sels doubles et les sels acides) d'aluminium, d'ammonium, de calcium, de fer, de magnésium, de potassium et de sodium des acides, phénols ou alcools autorisés. Cependant, les désignations contenant acide(s)... sels figurent dans les listes si l'acide ou les acides libres correspondants n'y figurent pas ;
b) Les sels (y compris les sels doubles et les sels acides) de zinc des acides, phénols ou alcools autorisés. Pour lesdits sels, une LMS de groupe égale à 25 mg/kg (exprimé en Zn) s'applique. La restriction prévu pour le zinc (Zn) s'applique également :
1° Aux substances dont les dénominations contiennent acide(s)... sels et qui figurent dans les listes si l'acide ou les acides libres correspondants n'y figurent pas ;
2° Aux substances visées à la note 38 du chapitre V de la présente annexe.
3. La liste ne comprend pas les substances suivantes, bien qu'elles puissent être présentes :
a) Les substances qui pourraient être présentes dans le produit fini, telles que :
- les impuretés des substances utilisées ;
- les intermédiaires de réaction ;
- les produits de décomposition ;
b) Les oligomères et substances macromoléculaires, naturelles ou synthétiques, ainsi que leurs mélanges, si les monomères ou substances de départ nécessaires à leur synthèse figurent dans la liste ;
c) Les mélanges de substances autorisées.
Les matériaux et objets qui contiennent les substances indiquées sous a, b et c doivent satisfaire aux exigences de l'article 3 du décret n° 92-631 du 8 juillet 1992 susvisé.
4. Les substances doivent être de bonne qualité technique en ce qui concerne les critères de pureté.
5. La liste contient les informations suivantes :
Colonne 1 (numéro référence) : le numéro de référence CEE, dans le domaine des matériaux d'emballage, relatif aux substances sur la liste ;
Colonne 2 (numéro CAS) : le numéro d'enregistrement CAS (Chemical Abstracts Service) ;
Colonne 3 (dénomination) : la dénomination chimique ;
Colonne 4 (restrictions et/ou spécifications). Elles peuvent comprendre :
- la limite de migration spécifique (LMS) dans la denrée alimentaire ou le liquide simulateur ;
- la limite de migration spécifique dans la denrée alimentaire ou le liquide simulateur, exprimée pour le groupement ou la somme des substances indiquées [LMS(T)] ;
- la quantité maximale résiduelle de substance permise dans le matériau ou objet fini (QM) ;
- la quantité maximale résiduelle de substance permise dans le matériau ou objet, exprimée pour le groupement ou la somme des substances indiquées [QM(T)] ;
- la quantité maximale résiduelle de substance permise dans le matériau ou objet, exprimée en mg pour 6 dm² de surface en contact avec les denrées alimentaires (QMS) ;
- la quantité maximale résiduelle de substance permise dans le matériau ou objet, exprimée en mg du groupement ou de la somme des substances indiquées pour 6 dm² de la surface en contact avec les denrées alimentaires [QMS(T)] ;
- toute autre restriction indiquée de manière expresse ;
- toute spécification concernant la substance ou le polymère.
6. Si une substance figurant sur la liste comme composé spécifique est également couverte par un terme générique, les restrictions applicables à cette substance sont celles qui sont indiquées pour le composé spécifique.
7. Lorsqu'il y a contradiction entre le numéro CAS et la dénomination chimique, la dénomination chimique est prioritaire. S'il y a contradiction entre le numéro CAS repris dans l'EINECS (European Inventory of Existing Commercial Chemical Substances) et le registre CAS, c'est le numéro du registre CAS qui est applicable.
8. Aux fins du présent arrêté, la migration spécifique de la substance ou sa quantité résiduelle dans le matériau devra être déterminée par une méthode d'analyse validée. Si une telle méthode n'existe pas, une méthode d'analyse ayant des caractéristiques de performance appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée en attendant la mise au point d'une méthode validée.
9. Un certain nombre d'abréviations ou d'expressions figurent à la colonne 4 du tableau. Leur signification est la suivante :
LD = limite de détection de la méthode d'analyse ;
PF = matériau ou objet fini ;
NCO = groupement isocyanate ;
ND = non décelable. Aux fins du présent arrêté, non décelable signifie que la substance ne devrait pas être détectée par une méthode d'analyse validée qui pourrait la détecter à la limite de détection spécifiée. Si une telle méthode n'existe pas actuellement, une méthode d'analyse avec des caractéristiques de performance appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée, en attendant le développement d'une méthode validée ;
QM = quantité maximale permise de substance résiduelle dans le matériau ou objet. Aux fins du présent arrêté, la quantité de la substance dans le matériau ou l'objet est déterminée par une méthode d'analyse validée. Si une telle méthode n'existe pas actuellement, une méthode d'analyse avec des caractéristiques de performance appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée en attendant la mise au point d'une méthode validée ;
QM(T) = quantité maximale permise de substance résiduelle dans le matériau ou l'objet fini, exprimée comme le total du groupement ou de la ou des substances indiquées. Aux fins du présent arrêté, la quantité de la substance dans le matériau ou l'objet devrait être déterminée par une méthode d'analyse validée. Si une telle méthode n'existe pas actuellement, une méthode d'analyse avec des caractéristiques de performance appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée en attendant la mise au point d'une méthode validée ;
QMS = quantité maximale permise de substance résiduelle dans le matériau ou objet fini, exprimée en mg par 6 dm² de la surface en contact avec les denrées alimentaires. Aux fins du présent arrêté, la quantité de la substance dans le matériau ou l'objet devrait être déterminée par une méthode d'analyse validée. Si une telle méthode n'existe pas actuellement, une méthode d'analyse avec des caractéristiques de performance appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée en attendant la mise au point d'une méthode validée ;
QMS(T) = quantité maximale permise de substance résiduelle dans le matériau ou objet fini, exprimée en mg du total du groupement ou de la ou des substances indiquées par 6 dm² de la surface en contact avec les denrées alimentaires. Aux fins du présent arrêté, la quantité de la substance dans le matériau ou l'objet devrait être déterminée par une méthode d'analyse validée. Si une telle méthode n'existe pas actuellement, une méthode d'analyse avec des caractéristiques de performance appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée, en attendant la mise au point d'une méthode validée ;
LMS = limite de migration spécifique dans la denrée alimentaire ou dans le simulant alimentaire, à moins qu'elle ne soit précisée différemment. Aux fins du présent arrêté, la migration spécifique de la substance devrait être déterminée par une méthode d'analyse validée. Si une telle méthode n'existe pas actuellement, une méthode d'analyse avec des caractéristiques de performance appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée en attendant la mise au point d'une méthode validée ;
LMS(T) = limite de migration spécifique dans la denrée alimentaire ou dans le simulant alimentaire, exprimée comme le total du groupement ou de la ou des substances indiquées. Aux fins du présent arrêté, la migration spécifique de la substance devrait être déterminée par une méthode d'analyse validée. Si une telle méthode n'existe pas actuellement, une méthode d'analyse avec des caractéristiques de performance appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée, en attendant la mise au point d'une méthode validée.

Section A

Liste des monomères et autres substances de départ autorisés

NUMÉRO
référence (1) 		NUMÉRO CAS
(2)
DÉNOMINATION

(3)

 RESTRICTIONS ET/OU SPÉCIFICATIONS
(4)
10030
 000514-10-3
 Acide abiétique.
10060
 000075-07-0
 Acétaldéhyde.
 LMS(T) = 6 mg/kg (2).
10090
 000064-19-7
 Acide acétique.
10120
 000108-05-4
 Acétate de vinyle.
 LMS = 12 mg/kg.
10150
 000108-24-7
 Anhydride acétique.
10210
 000074-86-2
 Acétylène.
10599/90A
 061788-89-4
 Dimères d'acides gras insaturés (C18) distillés.
 QMS(T) = 0,05 mg/6 dm² (27).
10599/91
 061788-89-4
 Dimères d'acides gras insaturés (C18) non distillés.
 QMS(T) = 0,05 mg/6 dm² (27).
10599/92A
 068783-41-5
 Dimères hydrogénés d'acides gras insaturés (C18) distillés.
 QMS(T) = 0,05 mg/6 dm² (27).
10599/93
 068783-41-5
 Dimères hydrogénés d'acides gras insaturés (C18) non distillés.
 QMS(T) = 0,05 mg/6 dm² (27).
10630
 000079-06-1
 Acrylamide.
 LMS = ND (LD = 0,01 mg/kg).
10660
 015214-89-8
 Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique.
 LMS = 0,05 mg/kg.
10690
 000079-10-7
 Acide acrylique.
 LMS(T) = 6 mg/kg (36).
10750
 002495-35-4
 Acrylate de benzyle.
 LMS(T) = 6 mg/kg (36).
10780
 000141-32-2
 Acrylate de n-butyle.
 LMS(T) = 6 mg/kg (36).
10810
 002998-08-5
 Acrylate de sec-butyle.
 LMS(T) = 6 mg/kg (36).
10840
 001663-39-4
 Acrylate de tert-butyle.
 LMS(T) = 6 mg/kg (36).
11005
 012542-30-2
 Acrylate de dicyclopentényle.
 QMS = 0,05 mg/6 dm².
11245
 002156-97-0
 Acrylate de dodécyle.
 LMS = 0,05 mg/kg (1).

15404

000652-67-5


1, 4 : 3, 6-Dianhydrosorbitol.

LMS = 5 mg / kg. A utiliser uniquement comme comonomère du poly (éthylène-co-isosorbide téréphtalate.)
11470
 000140-88-5
 Acrylate d'éthyle.
 LMS(T) = 6 mg/kg (36).
11500
 000103-11-7
 Acrylate de 2-éthylhexyle.
 LMS = 0,05 mg/kg.
11510
 000818-61-1
 Acrylate d'hydroxyéthyle.
 Voir Monoacrylate d'éthylèneglycol .
11530
 000999-61-1
 Acrylate de 2-hydroxypropyle.
 QMS = 0,05 mg/6 dm² pour la somme de l'acrylate de 2-hydroxypropyle et de l'acrylate de 2-hydroxyisopropyle, conformément aux spécifications du chapitre IV.
11590
 000106-63-8
 Acrylate d'isobutyle.
 LMS(T) = 6 mg/kg (36).
11680
 000689-12-3
 Acrylate d'isopropyle.
 LMS(T) = 6 mg/kg (36).
11710
 000096-33-3
 Acrylate de méthyle.
 LMS(T) = 6 mg/kg (36).
11830
 000818-61-1
 Monoacrylate d'éthylèneglycol.
 LMS(T) = 6 mg/kg (36).
11890
 002499-59-4
 Acrylate de n-octyle.
 LMS(T) = 6 mg/kg (36).
11980
 000925-60-0
 Acrylate de propyle.
 LMS(T) = 6 mg/kg (36).
12100
 000107-13-1
 Acrylonitrile.
 LMS = ND (LD = 0,020 mg/kg, tolérance analytique comprise).
12130
 000124-04-9
 Acide adipique.
12265
 004074-90-2
 Adipate de divinyle.
 QM = 5 mg/kg de PF. Uniquement comme comonomère.
12280
 002035-75-8
 Anhydride adipique.
12310
 Albumine.
12340
 Albumine coagulée par le formaldéhyde.
12375
 Monoalcools aliphatiques saturés, linéaires, primaires (C4-C22).
12670
 002855-13-2
 1-amino-3-aminométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexane.
 LMS = 6 mg/kg.
12761
 000693-57-2
 Acide 12-aminododécanoïque.
 LMS = 0,05 mg/kg.
12763
 000141-43-5
 2-aminoéthanol.
 LMS = 0,05 mg/kg. A ne pas employer dans des polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85/572/CEE fixe le simulant D et seulement pour contact alimentaire indirect, derrière une couche de PET.
12765
 084434-12-8
 N-(2-aminoéthyl)-bêta-alaninate de sodium.
 LMS = 0,05 mg/kg.
12786
 000919-30-2
 3-aminopropyltriéthoxysilane.
 La teneur résiduelle extractible en 3-aminopropyl-triéthoxysilane doit être inférieure à 3 mg/kg de charge. A employer uniquement dans le traitement visant à renforcer la réactivité de surface des charges inorganiques.
12788
 002432-99-7
 Acide 11-aminoundécanoïque.
 LMS = 5 mg/kg.
12789
 007664-41-7
 Ammoniac.
12820
 000123-99-9
 Acide azélaïque.
12970
 004196-95-6
 Azélaïque anhydride.
13000
 001477-55-0
 1,3-benzènediméthanamine.
 LMS = 0,05 mg/kg.
13060
 004422-95-1
 Trichlorure de l'acide 1,3,5-benzènetricarboxylique.
 QMS = 0,05 mg/6 dm² (calculé en acide 1,3,5-benzène-tricarboxylique).
13075
 000091-76-9
 Benzoguanamine.
 Voir 2,4-diamino-6-phényle-1,3,5-triazine .
13090
 000065-85-0
 Acide benzoïque.
13150
 000100-51-6
 Alcool benzylique.
13180
 000498-66-8
 Bicyclo(2.2.1)hept-2-ène (= norbornène).
 LMS = 0,05 mg/kg.
13210
 001761-71-3
 Bis(4-aminocyclohexyl)méthane.
 LMS = 0,05 mg/kg.
13317
 132459-54-2
 N,N'-bis[4-(éthoxycarbonyl)-phényl]-1,4,5,8-naphtalènetétra-carboxidiimide.
 LMS = 0,05 mg/kg. Pureté 98,1 % (p/p). A employer uniquement comme monomère (max. 4 %) pour les polyesters (PET, PBT).
13323
 000102-40-9
 1,3-bis(2-hydroxyéthoxy)benzène.
 LMS = 0,05 mg/kg.
13326
 000111-46-6
 Ether bis(2-hydroxyéthylique).
 Voir Diéthylèneglycol .
13380
 000077-99-6
 2,2-bis(hydroxyméthyl)-1-butanol.
 Voir 1,1, l-triméthylolpropane .
13390
 000105-08-8
 1,4-bis(hydroxyméthyl)cyclohexane.
13395
 004767-03-7
 Acide 2,2-bis(hydroxyméthyl)propionique.
 QMS = 0,05 mg/6 dm².
13480
 000080-05-7
 2,2-bis(4-hydroxyphényl)propane.
 LMS(T) = 0,6 mg/kg (28).
13510
 001675-54-3
 Ether bis(2,3-époxypropylique) du 2,2-bis(4-hydroxy-phényl)propane (= Badge).
 Conformément à la réglementation en vigueur concernant l'utilisation de certains dérivés époxydiques dans des matériaux et des objets destinés à entrer en contact avec des denrées.
13530
 038103-06-9
 Bis(anhydride phtalique) du 2,2-bis(4-hydroxyphényl) propane.
 LMS = 0,05 mg/kg.
13550
 000110-98-5
 Ether bis(hydroxypropylique).
 Voir Dipropylèneglycol .
13560
 005124-30-1
 Bis(4-isocyanatocyclohexyl)méthane.
 Voir 4,4'-diisocyanate de dicyclohexylméthane .
13600
 047465-97-4
 3,3-bis(3-méthyl-4-hydroxyphényl)2-indolinone.
 LMS = 1,8 mg/kg.
13607
 000080-05-7
 Bisphénol A.
 Voir 2,2-bis(4-hydroxyphényl) propane .
13610
 001675-54-3
 Ether bis(2,3-époxypropylique) du bisphénol A.
 Voir Ether bis(2,3-époxypropylique) du 2,2-bis(4-hydroxyphényl)propane .
13614
 038103-06-9
 Bis(anhydride phtalique) du bisphénol A.
 Voir Bis(anhydride phtalique) du 2,2-bis(4-hydroxyphényl) propane .
13617
 000080-09-1
 Bisphénol S.
 Voir 4,4'-dihydroxydiphénylsulfone .
13620
 010043-45-3
 Acide borique.
 LMS m = 6 mg/kg (23) (exprimé en bore), sans préjudice des dispositions du décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles.
13630
 000106-99-0
 Butadiène.
 QM = 1 mg/kg de PF ou LMS = non décelable (LD = 0,020 mg/kg, tolérance analytique comprise).
13690
 000107-88-0
 1,3-butanediol.
13720
 000110-63-4
 1,4-butanediol.
 LMS(T) = 5 mg/kg (24).
13780
 002425-79-8
 Ether bis(2,3-époxypropylique) du 1,4-butanediol.
 QM = 1 mg/kg de PF (exprimé en groupement époxy, M = 43 g/mol).
13810
 000505-65-7
 1,4-butanediol formaI.
 QMS = 0,05 mg/6 dm².
13840
 000071-36-3
 1-butanol.
13870
 000106-98-9
 1-butène.
13900
 000107-01-7
 2-butène.
13932
 000598-32-3
 3-butène-2-ol.
 QMS = ND (LD = 0,02 mg/6 dm²). Uniquement comme comonomère pour la préparation d'additifs polymériques.
14020
 000098-54-4
 4-tert-butylphénol.
 LMS = 0,05 mg/kg.
14110
 000123-72-8
 Butyraldéhyde.
14140
 000107-92-6
 Acide butyrique.
14170
 000106-31-0
 Anhydride butyrique.
14200
 000105-60-2
 Caprolactame.
 LMS(T) = 15 mg/kg (5).
14230
 002123-24-2
 Caprolactame, sel de sodium.
 LMS(T) = 15 mg/kg (5) (exprimé en caprolactame).
14260
 000502-44-3
 Caprolactone.
 LMS = 0,05 mg/kg (exprimé en somme de la caprolactone et de l'acide 6-hydroxyhexanoïque).
14320
 000124-07-2
 Acide caprylique.
14350
 000630-08-0
 Monoxyde de carbone.
14380
 000075-44-5
 Chlorure de carbonyle.
 QM = 1 mg/kg de PF.
14411
 008001-79-4
 Huile de ricin.
14500
 009004-34-6
 Cellulose.
14530
 007782-50-5
 Chlore.
14570
 000106-89-8
 1-chloro-2,3-époxypropane.
 Voir Epichlorhydrine .
14650
 000079-38-9
 Chlorotrifluoroéthylène.
 QMS = 0,5 mg/6 dm².
14680
 000077-92-9
 Acide citrique.
14710
 000108-39-4
 m-crésol.
14740
 000095-48-7
 o-crésol.
14770
 000106-44-5
 p-crésol.
14800
 003724-65-0
 Acide crotonique.
 QMS (T) = 0,05 mg/6 dm² (33).
14841
 000599-64-4
 4-cumylphénol.
 LMS = 0,05 mg/kg.
14880
 000105-08-8
 1,4-cyclohexanediméthanol.
 Voir l,4-bis(hydroxyméthyl) cyclohexane) .
14950
 003173-53-3
 Isocyanate de cyclohexyle.
 QM(T) = 1 mg/kg de PF (exprimé en NCO) (26).
15030
 000931-88-4
 Cyclooctène.
 LMS = 0,05 mg/kg. Uniquement pour polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85/572/CEE fixe le simulant A.
15070
 001647-16-1
 1,9-décadiène.
 LMS = 0,05 mg/kg.
15095
 000334-48-5
 Acide décanoïque.
15100
 000112-30-1
 1-décanol.
15130
 000872-05-9
 1-décène.
 LMS = 0,05 mg/kg.
15250
 000110-60-1
 1,4-diaminobutane.
15267
 000080-08-0
 4,4'-diaminodiphénylsulfone.
 LMS = 5 mg/kg.
15272
 000107-15-3
 1,2-diaminoéthane.
 Voir Ethylènediamine .
15274
 000124-09-4
 1,6-diaminohexane.
 Voir Hexaméthylènediamine .
15310
 000091-76-9
 2,4-diamino-6-phényle-l,3,5-triazine.
 QMS = 5 mg/6 dm².

15404

 000652-67-5

1,4 : 3,6-Dianhydrosorbitol.

 LMS = 5 mg / kg.A utiliser uniquement comme comonomère du poly (éthylène-co-isosorbide téréphtalate.
15565
 000106-46-7
 l,4-dichlorobenzène.
 LMS = 12 mg/kg.
15610
 000080-07-9
 4,4'-dichlorodiphénylsulfone.
 LMS = 0,05 mg/kg.
15700
 005124-30-1
 4,4'-dicyclohexylméthane-diisocyanate.
 QM(T) = 1 mg/kg (exprimé en NCO) (26).
15760
 000111-46-6
 Diéthylène glycol.
 LMS(T) = 30 mg/kg (3).
15790
 000111-40-0
 Diéthylènetriamine.
 LMS = 5 mg/kg.
15820
 000345-92-6
 4,4'-difluorobenzophénone.
 LMS = 0,05 mg/kg.
15880
 000120-80-9
 1,2-dihydroxybenzène.
 LMS = 6 mg/kg.
15910
 000108-46-3
 1,3-dihydroxybenzène.
 LMS = 2,4 mg/kg.
15940
 000123-31-9
 l,4-dihydroxybenzène.
 LMS = 0,6 mg/kg.
15970
 000611-99-4
 4,4'-dihydroxybenzophénone.
 LMS(T) = 6 mg/kg (15).
16000
 000092-88-6
 4,4'-dihydroxydiphényle.
 LMS = 6 mg/kg.
16090
 000080-09-1
 4,4'-dihydroxydiphénylsulfone.
 LMS = 0,05 mg/kg.
16150
 000108-01-0
 Diméthylaminoéthanol.
 LMS = 18 mg/kg.
16210
 006864-37-5
 3,3'-diméthyl-4,4'-diaminodicyclohexylméthane.
 LMS = 0,05 mg/kg (32). Uniquement dans les polyamides.
16240
 000091-97-4
 3,3'-diméthyl-4,4'-biphényldiisocyanate.
 QM(T) = 1 mg/kg (exprimé en NCQ) (26).
16360
 000576-26-1
 2,6-diméthylphénol.
 LMS = 0,05 mg/kg.
16390
 000126-30-7
 2,2-diméthyl-l,3-propanediol.
 LMS = 0,05 mg/kg.
16450
 000646-06-0
 1,3-dioxolanne.
 LMS = 0,05 mg/kg.
16480
 000126-58-9
 Dipentaérythritol.
16540
 000102-09-0
 Diphénylcarbonate.
 LMS = 0,05 mg/kg.
16570
 004128-73-8
 4,4'-diphénylétherdiisocyanate.
 QM(T) = 1 mg/kg (exprimé en NCO) (26).
16600
 005873-54-1
 2,4'-diphénylméthanediisocyanate.
 QM(T) = 1 mg/kg (exprimé en NCO) (26).
16630
 000101-68-8
 4,4'-diphénylméthanediisocyanate.
 QM(T) = 1 mg/kg (exprimé en NCO) (26).
16650
 000127-63-9
 Diphénylsulphone.
 LMS = 3 mg/kg (25).
16660
 000110-98-5
 Dipropylèneglycol.
16690
 001321-74-0
 Divinylbenzène.
 QMS = 0,01 mg/6 dm² ou LMS = ND (LD = 0,02 mg/kg, tolérance analytique comprise) pour la somme des divinylbenzènes et des éthylvinylbenzènes et conformément aux spécifications prévues au chapitre IV.
16694
 013811-50-2
 N, N'-divinyl-2-imidazolidinone.
 QM = 5 mg/kg de PF.
16697
 000693-23-2
 Acide dodécanedioïque.
16704
 000112-41-4
 1-dodécène.
 LMS = 0,05 mg/kg.
16750
 000106-89-8
 Epichlorhydrine.
 QM = 1 mg/kg de PF.
16780
 000064-17-5
 Ethanol.
16950
 000074-85-1
 Ethylène.
16955
 000096-49-1
 Carbonate d'éthylène.
 Teneur résiduelle = 5 mg/kg d'hydrogel, utilisé dans un rapport maximal de 10 g d'hydrogel pour 1 kg d'aliments. L'hydrolysat contient de l'éthylène glycol dont la LMS = 30 mg/kg.
16960
 000107-15-3
 Ethylènediamine.
 LMS = 12 mg/kg.
16990
 000107-21-1
 Ethylèneglycol.
 LMS(T) = 30 mg/kg (3).
17005
 000151-56-4
 Ethylèneimine.
 LMS = ND (LD = 0,01 mg/kg).
17020
 000075-21-8
 Oxyde d'éthylène.
 QM = 1 mg/kg de PF.
17050
 000104-76-7
 2-ethyl-1-hexanol.
 LMS = 30 mg/kg.
17110
 016219-75-3
 5-ethylidènebicyclo[2.2.1]hept-2-ène.
 QMS = 0,05 mg/6 dm² ; le rapport surface/quantité de denrées alimentaires est inférieur à 2 dm²/kg.
17160
 000097-53-0
 Eugénol.
 LMS = ND (LD = 0,02 mg/kg, tolérance analytique comprise).
17170
 061788-47-4
 Acides gras de coco.
17200
 068308-53-2
 Acides gras de l'huile de soja.
17230
 061790-12-3
 Acides gras de tallol.
17260
 000050-00-0
 Formaldéhyde.
 LMS(T) = 15 mg/kg (22).
17290
 000110-17-8
 Acide fumarique.
17530
 000050-99-7
 Glucose.
18010
 000110-94-1
 Acide glutarique.
18070
 000108-55-4
 Anhydride glutarique.
18100
 000056-81-5
 Glycérol.
18220
 068564-88-5
 Acide N-heptylaminoundécanoïque.
 LMS = 0,05 mg/kg (1).
18250
 000115-28-6
 Acide hexachloroendométhylènetétrahydrophthalique.
 LMS = ND (LD = 0,01 mg/kg).
18280
 000115-27-5
 Anhydride hexachloroendométhylènetétrahydrophthalique.
 LMS = ND (LD = 0,01 mg/kg).
18310
 036653-82-4
 1-hexadécanol.
18430
 000116-15-4
 Hexafluoropropylène.
 LMS = ND (LD = 0,01 mg/kg).
18460
 000124-09-4
 Hexaméthylènediamine.
 LMS = 2,4 mg/kg.
18640
 000822-06-0
 Hexaméthylènediisocyanate.
 QM(T) = 1 mg/kg (exprimé en NCO) (26).
18670
 000100-97-0
 Hexaméthylènetétramine.
 LMS(T) = 15 mg/kg (22) (exprimé en formaldéhyde).
18700
 000629-11-8
 1,6-hexanediol.
 LMS = 0,05 mg/kg.
18820
 000592-41-6
 1-hexène.
 LMS = 3 mg/kg.
18867
 000123-31-9
 Hydroquinone.
 Voir 1,4-Dihydroxybenzène .
18880
 000099-96-7
 Acide p-hydroxybenzoïque.
18896
 001679-51-2
 4-(hydroxyméthyl)cyclohexène.
 LMS = 0,05 mg/kg.
18897
 016712-64-4
 Acide 6-hydroxy-2-napthalènecarboxylique.
 LMS = 0,05 mg/kg.
18898
 000103-90-2
 N-(4-hydroxyphényl) acétamide.
 LMS = 0,05 mg/kg.
19000
 000115-11-7
 Isobutène.
19060
 000109-53-5
 Ether isobutylvinylique.
 QM = 5 mg/kg de PF.
19110
 004098-71-9
 1-isocyanato-3-isocyanatométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexane.
 QM(T) = 1 mg/kg (exprimé en NCO) (26).
19150
 000121-91-5
 Acide isophthalique.
 LMS (T) = 5 mg/kg (43).

19180

 000099-63-8

Dichlorure de l'acide isophthalique.

LMS (T) = 5 mg / kg (43) (exprimé en acide isophthalique).

19210
 001459-93-4
 Isophthalate de diméthyle.
 LMS = 0,05 mg/kg.
19243
 000078-79-5
 Isoprène.
 Voir 2-Méthyl-1,3-butadiène .
19270
 000097-65-4
 Acide itaconique.
19460
 000050-21-5
 Acide lactique.
19470
 000143-07-7
 Acide laurique.
19480
 002146-71-6
 Laurate de vinyle.
19490
 000947-04-6
 Laurolactame.
 LMS = 5 mg/kg.
19510
 011132-73-3
 Lignocellulose.
19540
 000110-16-7
 Acide maléique.
 LMS(T) = 30 mg/kg (4).
19960
 000108-31-6
 Anhydride maléique.
 LMS(T) = 30 mg/kg (4) (exprimé en acide maléique).
19975
 000108-78-1
 Mélamine.
 Voir 2,4,6-Triamino-1,3,5-triazine .
19990
 000079-39-0
 Méthacrylamide.
 LMS = ND (LD = 0,02 mg/kg, tolérance analytique comprise).
20020
 000079-41-4
 Acide méthacrylique.
 LMS(T) = 6 mg/kg (37).
20050
 000096-05-9
 Méthacrylate d'allyle.
 LMS = 0,05 mg/kg.
20080
 002495-37-6
 Méthacrylate de benzyle.
 LMS(T) = 6 mg/kg (37).
20110
 000097-88-1
 Méthacrylate de butyle.
 LMS(T) = 6 mg/kg (37).
20140
 002998-18-7
 Méthacrylate de sec-butyle.
 LMS(T) = 6 mg/kg (37).
20170
 000585-07-9
 Méthacrylate de tert-butyle.
 LMS(T) = 6 mg/kg (37).
20260
 000101-43-9
 Méthacrylate de cyclohexyle.
 LMS = 0,05 mg/kg.
20410
 002082-81-7
 Diméthacrylate de 1,4-butanediol.
 LMS = 0,05 mg/kg.
20440
 000097-90-5
 Diméthacrylate d'éthylèneglycol (diester de l'acide méthacrylique avec l'éthylèneglycol).
 LMS = 0,05 mg/kg.
20530
 002867-47-2
 Méthacrylate de 2-(diméthylamino)éthyle.
 LMS = ND (LD = 0,02 mg/kg, tolérance analytique comprise).
20590
 000106-91-2
 Méthacrylate de 2,3-époxypropyle.
 QMS = 0,02 mg/6 dm².
20890
 000097-63-2
 Méthacrylate d'éthyle.
 LMS(T) = 6 mg/kg (37).
21010
 000097-86-9
 Méthacrylate d'isobutyle.
 LMS(T) = 6 mg/kg (37).
21100
 004655-34-9
 Méthacrylate d'isopropyle.
 LMS(T) = 6 mg/kg (37).
21130
 000080-62-6
 Méthacrylate de méthyle.
 LMS(T) = 6 mg/kg (37).
21190
 000868-77-9
 Monométhacrylate d'éthylèneglycol.
 LMS(T) = 6 mg/kg (37).
21280
 002177-70-0
 Méthacrylate de phényle.
 LMS(T) = 6 mg/kg (37).
21340
 002210-28-8
 Méthacrylate de propyle.
 LMS(T) = 6 mg/kg (37).
21370
 010585-80-9
 Méthacrylate de 2-sulfoéthyle.
 QMS = ND (LD = 0,02 mg/6 dm²).
21400
 054276-35-6
 Méthacrylate de sulfopropyle.
 QMS = 0,05 mg/6 dm².
21460
 000760-93-0
 Anhydride méthacrylique.
 LMS(T) = 6 mg/kg (37).
21490
 000126-98-7
 Méthacrylonitrile.
 LMS = ND (LD = 0,020 mg/kg, tolérance analytique comprise).
21520
 001561-92-8
 Méthallylsulfonate de sodium.
 LMS = 5 mg/kg.
21550
 000067-56-1
 Méthanol.
21640
 000078-79-5
 2-méthyl-1,3-butadiène.
 QM = 1 mg/kg de PF ou LMS = ND (LD = 0,02 mg/kg, tolérance analytique comprise).
21730
 000563-45-1
 3-méthyl-1-butène.
 QMS = 0,006 mg/6 dm². Uniquement pour polypropylène.
21765
 106246-33-7
 4,4'-méthyiènebis(3-chloro-2,6-diéthylaniline).
 QMS = 0,05 mg/6 dm².
21821
 000505-65-7
 1,4-(méthylènedioxy)butane.
 Voir 1,4-Butanediol formal .
21940
 000924-42-5
 N-méthylolacrylamide.
 LMS = ND (LD = 0,01 mg/kg).
21970
 000923-02-4
 N-méthylolméthacrylamide.
 LMS = 0,05 mg/kg.
22150
 000691-37-2
 4-méthyl-1-pentène.
 LMS = 0,05 mg/kg.
22210
 000098-83-9
 Alpha-méthylstyrène.
 LMS = 0,05 mg/kg.
22331
 025513-64-8
 Mélange de 1,6-diamino-2,2,4-triméthylhexane
(35-45 % p/p) et de
1,6-diamino-2,4,4-triméthylhexane (55-65 % p/p).
 QMS = 5 mg/6 dm².
22232
 -
 Mélange de 2,2,4-triméthyl-hexane-1,6-diisocyanate
(40 % p/p) et de 2,4,4-triméthyl-
hexane-1,6-diisocyanate (60 % p/p).
 QM(T) = 1 mg/kg (exprimé en NCO) (26).
22350
 000544-63-8
 Acide myristique.
22360
 001141-38-4
 Acide 2,6-naphtalènedicarboxylique.
 LMS = 5 mg/kg.
22390
 000840-65-3
 2,6-naphthalènedicarboxylate de diméthyle.
 LMS = 0,05 mg/kg.
22420
 003173-72-6
 1,5-naphthalènediisocyanate.
 QM(T) = 1 mg/kg (exprimé en NCO) (26).
22437
 000126-30-7
 Néopentylglycol.
 Voir 2,2-Diméthyl-1,3-propanediol .
22450
 009004-70-0
 Nitrocellulose.
22480
 000143-08-8
 1-Nonanol.
22550
 000498-66-8
 Norbornène.
 Voir Bicyclo(2.2.1)hept-2-ène .
22570
 000112-96-9
 Isocyanate d'octadécyle.
 QM(T) = 1 mg/kg (exprimé en NCO) (26).
22600
 000111-87-5
 1-octanol.
22660
 000111-66-0
 1-octène.
 LMS = 15 mg/kg.
22763
 000112-80-1
 Acide oléique.
22775
 000144-62-7
 Acide oxalique.
 LMS(T) = 6 mg/kg (29).
22778
 007456-68-0
 4,4'-oxybis(benzènesulfonylazide).
 QMS = 0,05 mg/6 dm².
22780
 000057-10-3
 Acide palmitique.
22840
 000115-77-5
 Pentaérythritol.
22870
 000071-41-0
 1-Pentanol.
22900
 000109-67-1
 1-Pentène.
 LMS = 5 mg/kg.
22932
 001187-93-5
 Ether perfluorométhylperfluoro-vinylique.
 LMS = 0,05 mg/kg. A employer uniquement pour les revêtements antiadhérents.
22937
 001623-05-8
 Ether perfluoropropylperfluoro-vinylique.
 LMS = 0,05 mg/kg.
22960
 000108-95-2
 Phénol.
23050
 000108-45-2
 1,3-phénylènediamine.
 LMS = ND (LD = 0,02 mg/kg, tolérance analytique comprise).
23070
 000102-39-6
 Acide (1,3-Phénylènedioxy)diacétique.
 QMS = 0,05 mg/6 dm².
23155
 000075-44-5
 Phosgène.
 Voir Chlorure de carbonyle .
23170
 007664-38-2
 Acide phosphorique.
23175
 000122-52-1
 Phosphite de triéthyle.
 QM = ND (LD = 1 mg/kg de PF).
23187
 Acide phtalique.
 Voir Acide téréphtalique .
23200
 000088-99-3
 Acide o-phtalique.
23230
 000131-17-9
 Phtalate de diallyle.
 LMS = ND (LD = 0,01 mg/kg).
23380
 000085-44-9
 Anhydride phthalique.
23470
 000080-56-8
 Alpha-Pinène.
23500
 000127-91-3
 Bêta-Pinène.
23547
 009016-00-6
 Polydiméthylsiloxane (pm > 6 800).
 Conforme aux spécifications indiquées au chapitre IV.
063148-62-9
23590
 025322-68-3
 Polyéthylèneglycol.
23651
 025322-69-4
 Polypropylèneglycol.
23740
 000057-55-6
 1,2-propanediol.
23770
 000504-63-2
 1,3-propanediol.
 LMS = 0,05 mg/kg.
23800
 000071-23-8
 1-propanol.
23830
 000067-63-0
 2-propanol.
23860
 000123-38-6
 Propionaldéhyde.
23890
 000079-09-4
 Acide propionique.
23920
 000105-38-4
 Propionate de vinyle.
 LMS(T) = 6 mg/kg (2) (exprimé en acétaldéhyde).
23950
 000123-62-6
 Anhydride propionique.
23980
 000115-07-1
 Propylène.
24010
 000075-56-9
 Oxyde de propylène.
 QM = 1 mg/kg de PF.
24051
 000120-80-9
 Pyrocatéchol.
 Voir 1,2-Dihydroxybenzène .
24057
 000089-32-7
 Anhydride pyromellitique.
 LMS = 0,05 mg/kg (exprimé en acide pyromellitique).
24070
 073138-82-6
 Acides résiniques.
24072
 000108-46-3
 Résorcinol.
 Voir 1,3-Dihydroxybenzène .
24073
 000101-90-6
 Ether diglycidylique du résorcinol.
 QMS = 0,005 mg/6 dm². A ne pas employer dans des polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85/572/CEE fixe le simulant D et seulement pour contact alimentaire indirect, derrière la couche de PET.
24100
 008050-09-7
 Colophane.
24130
 008050-09-7
 Gomme de colophane.
 Voir Colophane .
24160
 008052-10-6
 Résine de tallol.
24190
 065997-05-9
 Résine de bois.
 Voir colophane (n° réf. 24100).
24250
 009006-04-6
 Caoutchouc naturel.
24270
 000069-72-7
 Acide salicylique.
24280
 000111-20-6
 Acide sébacique.
24430
 002561-88-8
 Anhydride sébacique.
24475
 001313-82-2
 Sulfure de sodium.
24490
 000050-70-4
 Sorbitol.
24520
 008001-22-7
 Huile de soja.
24540
 009005-25-8
 Amidon alimentaire.
24550
 000057-11-4
 Acide stéarique.
24610
 000100-42-5
 Styrène.
24760
 026914-43-2
 Acide styrènesulfonique.
 LMS = 0,05 mg/kg.
24820
 000110-15-6
 Acide succinique.
24850
 000108-30-5
 Anhydride succinique.
24880
 000057-50-1
 Saccharose.
24886
 046728-75-0
 Sel monolithium de l'acide 5-sulfoisophthalique.
 LMS = 5 mg/kg et pour le lithium LMS = 0,06 mg/kg (8) exprimé en lithium.
24887
 006362-79-4
 Acide 5-sulfoisophthalique, sel monosodique.
 LMS = 5 mg/kg.
24888
 003965-55-7
 5-sulfoisophthalate de diméthyle, sel monosodique.
 LMS = 0,05 mg/kg.
24903
 068425-17-2
 Sirops hydrogénés issus d'amidon hydrolysé.
 Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV.
24910
 000100-21-0
 Acide téréphthalique.
 LMS = 7,5 mg/kg.
24940
 000100-20-9
 Dichlorure de l'acide téréphtalique.
 LMS(T) = 7,5 mg/kg (exprimé en acide téréphtalique).
24970
 000120-61-6
 Téréphthalate de diméthyle.
25080
 001120-36-1
 1-tétradécène.
 LMS = 0,05 mg/kg.
25090
 000112-60-7
 Tétraéthylèneglycol.
25120
 000116-14-3
 Tétrafluoroéthylène.
 LMS = 0,05 mg/kg.
25150
 000109-99-9
 Tétrahydrofuranne.
 LMS = 0,6 mg/kg.
25180
 000102-60-3
 N,N,N',N'-tétrakis(2-hydroxypropyl)éthylènediamine.
25210
 000584-84-9
 2,4-toluènediisocyanate.
 QM(T) = 1 mg/kg (exprimé en NCO) (26).
25240
 000091-08-7
 2,6-toluènediisocyanate.
 QM(T) = 1 mg/kg (exprimé en NCO) (26).
25270
 026747-90-0
 2,4-toluènediisocyanate, dimère.
 QM(T) = 1 mg/kg (exprimé en NCO) (26).
25360
 TrialkyI(C5-C15)acétate de 2,3-époxypropyle.
 QM = 1 mg/kg de PF (exprimé en groupement Epoxy, pm = 43).
25380
 TrialkyI(C7-C17)acétate de vinyle (= versatate de vinyle).
 QMS = 0,05 mg/6 dm².
25385
 000102-70-5
 Triallyamine.
 Conforme aux spécifications indiquées au chapitre IV.
25420
 000108-78-1
 2,4,6-triamino-1,3,5-triazine.
 LMS = 30 mg/kg.
25450
 026896-48-0
 Tricyclodécanediméthanol.
 LMS = 0,05 mg/kg.
25510
 000112-27-6
 Triéthylèneglycol.
25540
 000528-44-9
 Acide trimellitique.
 LMS(T) = 5 mg/kg (35).
25550
 000528-44-9
 Anhydride trimellitique.
 LMS(T) = 5 mg/kg (35) (exprimé en acide trimellitique).
25600
 000077-99-6
 1,1,1-triméthylolpropane.
 LMS = 6 mg/kg.
25840
 003290-92-4
 Triméthacrylate de 1,1,1-triméthylolpropane.
 LMS = 0,05 mg/kg.
25900
 000110-88-3
 Trioxanne.
 LMS = 5 mg/kg.
25910
 024800-44-0
 Tripropylèneglycol.
25927
 027955-94-8
 1,1,1-tris(4-hydroxyphényl)éthane.
 QM = 0,5 mg/kg de PF. Uniquement pour polycarbonates.
25960
 000057-13-6
 Urée.
26050
 000075-01-4
 Chlorure de vinyle.
 Conformément à l'arrêté du 30 janvier 1984 relatif aux matériaux et objets contenant du chlorure de vinyle monomère et destinés à être mis au contact des denrées, produits et boissons alimentaires.
26110
 000075-35-4
 Chlorure de vinylidène.
 QM = 5 mg/kg de PF ou LMS = ND (LD = 0,05 mg/kg).
26140
 000075-38-7
 Fluorure de vinylidène.
 LMS = 5 mg/kg.
26155
 001072-63-5
 1-vinylimidazole.
 QM = 5 mg/kg de PF.
26170
 003195-78-6
 N-vinyl-N-méthylacétamide.
 QM = 2 mg/kg de PF.

26305

 000078-08-0

Vinyltriéthoxysilane.

LMS = 0, 05 mg / kg.A utiliser uniquement comme agent pour traitement de surfaces.

26320
 002768-02-7
 Vinyltriméthoxysilane.
 QM = 5 mg/kg de PF.
26360
 007732-18-5
 Eau.
 Conformément au décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles.

Section B

Liste de monomères et autres substances de départ qui peuvent continuer à être utilisés dans l'attente d'une décision concernant leur inclusion à la section A

NUMÉRO
référence
(1) 		NUMÉRO CAS
(2)
 DÉNOMINATION
(3)
 RESTRICTIONS ET/OU SPÉCIFICATIONS
(4)
13050
 000528-44-9
 Acide 1,2,4-benzènetricarboxylique.
 Voir Acide trimellitique .
15730
 000077-73-6
 Dicyclopentadiène.
18370
 000592-45-0
 1,4-Hexadiène.
26230
 000088-12-0
 Vinylpyrrolidone.