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Article 15 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 février 2003 relatif à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr)

Article 15 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 février 2003 relatif à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr)


Le diplôme est attribué aux élèves en fin de scolarité selon des modalités définies au titre du présent arrêté.