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Article 23 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 février 2003 relatif à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr)

Article 23 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 février 2003 relatif à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr)


Des instructions fixent les modalités d'application du présent arrêté ainsi que celles concernant la scolarité des élèves et stagiaires étrangers.