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Article 25 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 février 2003 relatif à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr)

Article 25 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 février 2003 relatif à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr)


Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française et qui prendra effet dès sa publication.