Article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 10 juillet 1993 fixant les modalités d'élection des représentants du personnel aux instances d'évaluation du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts)
Article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 10 juillet 1993 fixant les modalités d'élection des représentants du personnel aux instances d'évaluation du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts)
ANNEXE GROUPE DES ÉLECTEURS AU CONSEIL SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE Agents de l’établissement Contractuels de hors catégorie, de catégorie exceptionnelle, directeurs de recherche, chargés de recherche, ingénieurs de recherche, ingénieurs d’études, chargés d’administration de la recherche, attachés d’administration de la recherche, assistants ingénieurs. Agents mis à disposition de l’établissement Fonctionnaires et agents non titulaires du Cemagref, de catégorie A.