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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 janvier 1993 fixant l'échelonnement indiciaire applicable à l'emploi de directeur de la Manufacture nationale de Sèvres)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 janvier 1993 fixant l'échelonnement indiciaire applicable à l'emploi de directeur de la Manufacture nationale de Sèvres)

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française et prend effet à compter du 1er janvier 1992.