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Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 30 mai 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs d'éducation physique et sportive)

Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 30 mai 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs d'éducation physique et sportive)

Le présent arrêté prend effet au 1er septembre 1989 et sera publié au Journal officiel de la République française.